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1 726 résultats pour « Isouard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2106303_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2021 en régularisation d'une requête collective enregistrée le 28 juin 2021 sous le n° 2105762, Mme B A, représentée par Me Isouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2106304_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Par un courrier du 5 décembre 2023, Me Isouard, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2106305_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Par un courrier du 5 décembre 2023, Me Isouard, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2106306_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Par un courrier du 5 décembre 2023, Me Isouard, conseil de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00219

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

ISOGARD, mais uniquement contre la société ISOGARD FRANCE ; que la S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf8

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

- prononcé publiquement le 21 MAI 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac80

Appel

6 février 2008

6 février 2008

- prononcé publiquement le 06 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b94b

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

- prononcé publiquement le 19 DECEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a05f

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

- prononcé publiquement le 22 NOVEMBRE 2006 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a2a1

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

-prononcé publiquement le 28 NOVEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ad06

Appel

13 février 2008

13 février 2008

- prononcé publiquement le 13 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO00162

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

, en reprochant à la société cessionnaire d'avoir mis fin à son contrat le 8 avril 2002 ; Sur le premier moyen du pourvoi de la société Isogard-Tyco : Attendu que la société Isogard Tyco fait grief

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00909

Cassation

27 mars 2012

27 mars 2012

à la suite du transfert de son contrat de travail à la société Isogard Tyco peut expliquer que celui-ci, alors âgé de 64 ans ait choisi de partir à la retraite, la société Isogard Tyco n 'est nullement

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6360c5323c369c7f74996d0f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La société Isogard a convoqué M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03412_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8969e

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

-prononcé publiquement le 27 JUIN 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898c4

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

-prononcé publiquement le 17 OCTOBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b898

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b94e

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac0c

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

- prononcé publiquement le 23 JANVIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

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