Oise Ressons-l’Abbaye 60 Oise Rochy-Condé 60 Oise Rocquemont 60 Oise Rosières 60 Oise Rosoy-en-Multien 60 Oise Rouville 60 Oise Rouvres-en-Multien 60 Oise Russy-Bémont 60 Oise Saint-Crépin-Ibouvillers

Article 221-II-2/4

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conditions suivantes : .3.2 des moyens doivent être prévus pour mesurer la température du combustible sur le tuyau d'aspiration de la pompe à combustible liquide ; .3.3 des soupapes et/ou des robinets d'arrêt doivent être installés de part et d'autre des crépines

Article Annexe

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Pour les échangeurs géothermiques ouverts, les crépines mises en place sont résistantes à la corrosion et à la pression pour toute la durée de vie prévisionnelle de l'installation et leur ouverture est adaptée aux sols en place. 4.1.3.

LEGIARTI000051471596

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Saint-André-d'Embrun (05128) ; Saint-André-de-Rosans (05129) ; Saint-Apollinaire (05130) ; Saint-Auban-d'Oze (05131) ; Saint-Bonnet-en-Champsaur (05132) ; Saint-Chaffrey (05133) ; Saint-Clément-sur-Durance (05134) ; Sainte-Colombe (05135) ; Saint-Crépin

Article Annexe I

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Hautes-Alpes Saint-Crépin Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

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