. - Indicateur 1 : taux de dématérialisation à atteindre sur un bouquet de téléservices Sont compris dans ce bouquet, les téléservices suivants : la prescription d'arrêt de travail en ligne (AAT), la déclaration médecin traitant en ligne (DCMT), le protocole

Article Français (suite)

—

.: Le Chevalier de Terre noire (trois volumes) Jerome K.

LEGIARTI000051390413

—

Avignon bureau Marseille recette interrégionale - Direction interrégionale Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon énergies inter - Direction interrégionale Bourgogne-Franche Comté-centre-Val de Loire : Tours bureau - Direction interrégionale Normandie : Port Jérôme

Article B (2)

—

Chrysanthème : fleurs et boutons de fleurs coupées, pour bouquets ou ornement frais. Importation hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).

Article Annexe I

—

Seine-Maritime Antifer, Dieppe, Fécamp, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Le Tréport. Yvelines Limay.

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

. - Les modalités de réalisation du bouquet de travaux mentionné au o du 1 de l'article 200 quater du code général des impôts sont fixées comme suit : 1.

Article Annexe 12

—

indicateur, le médecin doit atteindre un taux de dématérialisation pour chacun des téléservices suivants : -la déclaration médecin traitant dématérialisée (DCMT) ; Au fur et à mesure de l'évolution des téléservices offerts par l'assurance maladie ce bouquet

LEGIARTI000036612914

—

Gecarcinidae Cardisoma guanhumi Latreille, 1828 : Crabe de terre bleu, Touloulou Famille des Ocypodidae Ocypode quadrata (Fabricius, 1787) : Crabe fantôme carré, Crabe malzoreille Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Bouquet

Article B (1)

—

Anthuriums, Arums, Spathiphyllums : fleurs et boutons de fleurs coupées pour bouquets ou ornement frais. Feuillage interdit (2).

LEGIARTI000031350582

—

Ecole publique conventionnée * Gabon Gamba Ecole Yenzi Shell-Gabon * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée d'Owendo * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée des Charbonnages * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

LEGIARTI000037561715

—

Gabon Gamba Ecole Yenzi Shell-Gabon * Section française uniquement Gabon Libreville Ecole publique conventionnée d'Owendo * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée des Charbonnages * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

LEGIARTI000032850921

—

LEGIARTI000035979744

—

LEGIARTI000029214672

—

Ecole publique conventionnée Gabon Franceville * Ecole Yenzi Shell-Gabon Gabon Gamba * Ecole publique conventionnée d'Owendo Gabon Libreville * Ecole publique conventionnée des Charbonnages Gabon Libreville * Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

Article Annexe I

—

branche, pluche de cerfeuil Plaquer les poissons Lever les filets de poissons (sole) Concasser et hacher persil, ail Habiller et brider des volailles pour rôtir Habiller un carré d'agneau, veau, porc Clouter un oignon, préparer un bouquet

Article ANNEXE

—

Les Hauts de Mazargues Marseille 10e et 11e Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel Marseille 11e et 12e Air Bel Marseille 12e et 13e La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire Marseille 13e Malpassé, Saint-Jérôme

LEGIARTI000023732833

—

Elle jouit, dans cette région et les contrées environnantes, d'une vogue due à son bouquet. La renommée de l'eau-de-vie de marc de Bourgogne est universelle.

LEGIARTI000051499022

—

450562 450562 567673 543493 543493 2555783 FR000000000000258 ExxonMobil Chemical France ExxonMobil Chemical France 909116 755132 701077 701077 701077 3767479 FR000000000000259 Esso Raffinage SAS, Raffinerie de Port-Jérôme

Article 1

—

Musée Jérôme Carcopino. Bastia. Musée d'ethnographie corse. Corte. Musée de la Corse. Morosaglia. Musée Pascal Paoli. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Musée du temps. Besançon. Musée comtois. Besançon.

LEGIARTI000050066316

—

Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier Marmier - Pontarlier 0250051V Collège Aigremont - Roulans 0250052W Collège René Perrot - Le Russey 0250058C Lycée général et technologique Armand Peugeot - Valentigney 0251090Z Collège Jean-Claude Bouquet

Page 2 · 46 résultats

← Précédent Suivant →