constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles ; qu'indépendamment du rapport contesté et contestable de l'expert Jadot

attaqués (Aix-en-Provence, 1er avril 2004 et 9 septembre 2004) que la SCI Paradis a été condamnée par arrêt du 2 mars 1995 à payer diverses sommes au titre de travaux de reprise de désordres à la SCI La Jacotte

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2003), qu'à la suite d'un vol de pneus de marque Dunlop, dans les locaux de la société de Transports Jacot

l'exploitation, soit entre octobre 1992 et janvier 1993, que la situation de l'entreprise n'était pas celle qui lui avait été présentée, qu'ainsi certains marchés n'existaient pas ("Belgentier " " tunnel des Janots

garantie son assureur, la compagnie Via assurances Nord, ainsi que le constructeur du véhicule, la société Alfieri-Maserati, laquelle a appelé en intervention la société Campagnolo, fabricante des jantes

relative à la prise de contrôle exclusif du fonds de commerce de la société CAP Janet Automobile par la société Prestige Auto Marseille

par Me Pierre JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, Madame [GD] [J] née le [Date naissance 194] 1976 à [Localité 456] de nationalité Française [Adresse 293] [Localité

Lia Janet H..., 10°/ à M. JJ... H..., tous deux domiciliés 98735 Uturoa, 11°/ à M. Robert I... J..., domicilié [...], 12°/ à Mme Hilda KK...

construire ; "aux motifs que : il résulte de l'examen de la procédure que, par acte authentique en date du 27 octobre 1986, Jean-Yves X... a acquis sur le territoire de la commune de Lambesc, hameau de Janet

; alors, d'autre part, que le crédit-preneur objectait que seul l'expert judiciaire avait mis en évidence la cause exacte des incidents en concluant notamment que le glissement des pneus sur les jantes

À l'audience, la société Ecole de Conduite Janot-[Localité 1], représentée par son conseil, s'en rapporte à son assignation.

Par un mémoire en défense enregistré le 29 avril 2025, le Lycée polyvalent Catherine et Raymond Janot présente ses observations. Vu les autres pièces du dossier.

Janot X..., tous deux demeurant au lieudit "Le Rieu" à Saint-Cirgues, Latronquière (Lot), défendeurs à la cassation ; MM.

******************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Maya ASSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 260 Plaidant : Me Pierre JANOT

A Janot demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre au président de la région Auvergne-Rhône-Alpes, sous astreinte de 10 000

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU APRES VISITE DES LIEUX, QUE JANOTS, SE PRETENDANT TROUBLE PAR LES CONSORTS X...

[B] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société école de conduite Janot-Stains et autres Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol

sienne, à l'étroitesse de la chaussée et à la forte courbure du virage, qui lui commandaient de l'aborder à vitesse très réduite ; que l'absence de trace de freinage, le recul et la déformation de la jante

AUX MALADIES PROFESSIONNELLES, NE DONNE DROIT A REPARATION, AU TITRE D'ACCIDENT DU TRAVAIL, QUE SI ELLE A SA CAUSE DANS UN TRAUMATISME SURVENU PAR LE FAIT OU A L'OCCASION DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE JANOT

(requête n o 14062/09), Freddy Jannot (requête n o 14078/09), Patrick Giraud (requête n o 14093/09), Pascal Le Foulon (requête n o 14104/09), Henri et Yolande Le Foulon (requête n o 14110/09), Anaël Jannot