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3 526 résultats pour « Jano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

éesc/Jean-Claude A

61372541cd5801467741c3ac

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

très certainement à une vitesse excessive et en tout cas très supérieure à celle de 50 km/h ; que ceci est confirmé par le fait, en dépit du freinage tardif matérialisé par la trace de 6,50 m, que la jante

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Janovet, Christian Pierre Pascal

SIREN 978773281Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

10/07/2026

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Dépôts des comptes

PARQUETERIE JANOD 1930

SIREN 980047641Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

05/07/2026

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Dépôts des comptes

JANOT MENAGE

SIREN 819012444Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL JANOT STEPHANIE SOCIETE LIBERALE D'INFIRMIERE

SIREN 805409943Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

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Créations

JANOUEIX, Joseph Pierre Émilion

SIREN 928766179Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

28/06/2026

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CC

comm

61372300cd58014677404372

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Alter films, dont le siège est ..., 2°/ la société Jacor

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100157

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

pourrait être également due à l'intervention de la société Speedy sur la même zone pour le changement des plaquettes de freins le 27 juillet 2007 ou à la suite d' un choc sur la partie extérieure de la jante

Source officielle
CC

civ1

La société Jani-King a sollicité l'exequatur de ce jugementc/M. V

ECLI:FR:CCASS:2021:C100182

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2019), la société américaine Jani-King Franchising Inc. (la société Jani-King), qui a pour activité le nettoyage de locaux, a, le 9 février 2004, signé avec M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01660

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

France, 30 janv. 2020, n° 9671/15 et 31 autres), comme constitutives d'une violation de l'article 3 de la CEDH, s'étaient aggravées en raison de la situation sanitaire liée à la propagation du virus Covid

Source officielle
CC

civ3

613724b7cd58014677417c4f

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

Pascal Bussière, 13 / de la société civile immobilière (SCI) Jan Van Gent, defendeurs à la cassation ; III - Sur le pourvoi n° D 05-10.580 formé par la société Sodipierre Finance, en cassation

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fda856a9edbd1110fd9053b

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

La société droit américain (Texas) Jani-King Franchising Inc.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00722

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

Crim., 12 janv. 2021, n°20-85.841) privera l'arrêt de base légale au regard des articles 9 et 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. 2°/ que la personne qui comparaît devant

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd5801467741045f

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Jean-Marie Z..., 2 / Mme Amélie Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 2000 par la cour d'appel de Pau, au profit : 1 / de la société Janus, société

Source officielle
CC

soc

6137244acd5801467741445d

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

L'article L. 122-14-5 du Code du travail (L. no 86-1320, 30 déc. 1986 et L. no 91-72, 18 janv. 1991) précise qu'à l'exception des dispositions du deuxième alinéa de l'article L. 122-14 relatives à l'assistance

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197ee6cdc6046d475c269f

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

La SAS JAN assigne la SARL SOBATER+ à comparaître à l'audience publique des référés du 12 mars 2026. La cause a fait l'objet d'un renvoi à l'audience du 7 mai 2026.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100773

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

dessins des deux logos de la marque déposée sous ce nom, des deux textes de présentation reproduits en bas de la page 32, de l'ensemble constitué par la réunion des noms des parfums de la gamme soOud : AL JANA

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b4

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

réunies sans avoir le moindre doute sur leur nationalité ; que les deux prévenus contestaient toute responsabilité, et, lors de l'audience du 17 février 2006, présentaient une attestation signée par Jan

Source officielle
CC

cr

613724e2cd580146774192df

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, chambre criminelle, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente-et-un janver mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

éposé plainte avec constitution de partie civilec/Roger Z

61372570cd5801467741dbce

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement entrepris que, le 6 décembre 1968, Roger Z..., Jane

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?

ADLC

ADLC:91-D-48

droit de la concurrence

6 novembre 1991

6 novembre 1991

relative à la saisine présentée par la société Jafo

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Chambre 16

69bef04dcdc6046d477948dc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 4 juillet 2025 N° RG : 2022F00964 Société JANUS SERVICES BV Société de droit des Pays-Bas [Adresse 3] (Maître Bertrand COSTE, S.C.P.

Source officielle
CC

cr

61372546cd5801467741c692

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Vladimir, - LA SOCIETE DE PRODUCTION JAFO, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 mars 1993, qui, dans l'information suivie sur la plainte

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300492

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 janvie 2019), M. et Mme U... sont propriétaires d'un logement donné à bail à Mme L... et à Mme O....

Source officielle
CC

comm

6079d3dc9ba5988459c599ba

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

désigner en classe 33 les boissons alcoolisées à l'exception des bières, a fait assigner en annulation de ses marques la société Bat Group Poland sp ZO.O (société Bat), titulaire de la marque dénominative "Jan

Source officielle