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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
67f8aa993b6868ad1f983780
10 avril 2025
10 avril 2025
AG TJ D'[Localité 9] 04 juillet 2023 RG:23/00144 [B] [P] C/ [O] [D] [Z] Copie exécutoire délivrée le 10 avril 2025 à : - Me Karline Gaborit - Me Jean-Pierre
Source officielle2ème chambre section C
686611e2957d68b57534e3a6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DBVH-V-B7I-JMUE SI JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'[Localité 6] 28 octobre 2024 RG :14-24-0063 [J] C/ [Z] Copie exécutoire délivrée le à : Me Bigonnet
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92188
19 mars 2015
19 mars 2015
Hilaire de Brethmas, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège. 1114 ancienne route de Nimes 30560 Saint Hilaire de Brethmas Représentée par Me Jean-pierre
Source officielleTaxes et dépens
62624826b1a50c277d4c5b25
21 avril 2022
21 avril 2022
L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Monsieur [B] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Comparant CONTRE : Maître [E] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Pierre
Source officielleJCP
697c4bf0cdc6046d4736c121
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BANQUE FRANÇAISE MUTUALISTE [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me JULIETTE LASSARA-MAILLARD, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Jean-pierre BIGONNET, avocat au barreau d’ALES plaidant
Source officielleChambre des Référés
68681ad74965b5d9df314cb3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PRÉSIDENT : Monsieur LANES, Président GREFFIER : Madame Christine TREBIER DEMANDERESSE Madame [N] [O] née le 07 Juillet 1942 à [Localité 6] (33), demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Jean
Source officielle1ère chambre
697c5d86cdc6046d47391ee5
29 janvier 2026
29 janvier 2026
: La Sas CABOT FINANCIAL FRANCE RCS [Localité 8] n° B 488 862 277, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Pierre
Source officielleJCP
686d60d4a2273490db107a03
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DBXZ-W-B7J-CUXF JUGEMENT CIVIL JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [B] [T] né le 26 Janvier 1994 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-pierre
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac5cb8dca058e3e7d7a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Adresse 8] Grosse délivrée le à Selarl Mansat Jaffre Me Bigonnet COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 07 JUILLET 2022
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a856
6 février 2008
6 février 2008
DEUXIEME APPELANT : AGENCE DAUFES VOYAGES SELECTOUR prise en la personne de son représentant légal en exercice numéro SIRET : 322111592000026 3, rue Edgar Quinet 30100 ALES représentée par Me Jean-Pierre
Source officielleChambre Commerciale
6034796c7f5d086779bb53c7
1 décembre 2016
1 décembre 2016
en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Ronald LOCATELLI de la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 15 Septembre 1970 à ALES (30100) ... 30100 ALES Représentée par Me Jean-pierre BIGONNET, Plaidant, avocat au barreau d'ALES Représentée par Me Sophie MENARD-CHAZE, Postulant, avocat au barreau
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9326d9e13277d6e3892
20 avril 2022
20 avril 2022
[Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Jean-pierre BIGONNET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ALES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine CODOL, Présidente,
Source officielleJEX
6a10a038cdc6046d479ae3ae
21 mai 2026
21 mai 2026
social : 74 Rue de la Fédération - 75015 PARIS immatriculée au RCS de Paris sous le n° 488 825 217, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Me Jean-Pierre
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6d03029105dbedc236
7 juillet 2023
7 juillet 2023
APPELANTE : Madame [X] [D] née le 23 Juillet 1961 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Pierre BIGONNET, Plaidant, avocat au barreau d'ALES Représentée par Me Sophie
Source officielleRéférés du PP
67820aafd30fbdc4c17b9ca5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Plaidant, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, représentée par Me Justine FAGES, Postulante, avocat au barreau de NIMES Madame [U] [V] [Adresse 11] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean-pierre
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4db42150aadff23db74
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-pierre BIGONNET, Plaidant, avocat au barreau d'ALES Représentée par Me Sophie MENARD-CHAZE, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE
Source officielle1ère Chambre Civile
686843614965b5d9df327815
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Copie délivrée à Me Jean-pierre BIGONNET la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES **** Le 04 Juillet 2025 1ère Chambre Civile N° RG 23/04713
Source officielle1ère Chambre
697c0657cdc6046d472f8f28
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUGEMENT rendu publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : Madame [J] [K] née le 24 juin 1953 à BESSEGES (30) de nationalité française demeurant 726 Chemin de Carriol - 30140 BAGARD représentée par Me Jean-Pierre
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1138e1cdc6046d47a67c32
22 mai 2026
22 mai 2026
euros, inscrite au RCS de NIMES sous n° 347 642 142, représentée par son gérant en exercice, Monsieur [Q] [R], domicilié ès qualités au siège social, [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Jean-pierre
Source officiellePage 2 sur 19