.-87100 LIMOGES représenté par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES Emilie Z...

organisée par l'Association municipale pour l'animation socio-culturelle et le développement de loisirs et périscolaire (AMASDALP) et à laquelle il participait, effectuait un pique-nique ; que Mme Joëlle

c / Madame Joëlle Y... épouse Z...

- les graviers sont bien en place; il n'est pas prévu au devis de graviers 'blancs'; la semelle en béton (creuse au centre) était existante avant la réalisation de la tombe.

. ; " aux motifs qu'" il résulte du dossier que René Y..., salarié de la SARL X..., avait pour tâche de livrer du béton sur le chantier d'un pavillon en construction appartenant à Joël Z... " (cf. jugement

C/ Société VINCI IMMOBILIER PROMOTION SCI PRESSENSE Compagnie GENERALI ASSURANCES MUTUELLE DU MANS ASSURANCES Société COBALP INGENIERIE BUREAU VERITAS Société ART BETON APPELANTS : LA MUTUELLE

VIDEO ACHATS prise en la personne de ses représentants légauxayant son siège social 11 rue Rottembourg 75012 PARIS Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la CourAssistée de Me Joùl

Joël Y..., domicilié [...]                                                  , 8°/ à M. Olivier B..., domicilié [...]                                   , 9°/ à M.

° RG 23/10500 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLX2X [Y] [C] [K] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le :16.01.2025 à : - Me Marie-joëlle

Segmatel remettait en cause la bonne foi de Mme Z... et produisait une attestation de Mme Sophie B... et une capture d'écran démontrant que Mme Z... lui avait demandé de lui fournir « une attestation béton

GOLD, représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] à [Localité 4] représentée par Me Joëlle LITOU-WOLFF, avocat à la cour.

Joùl D... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM E... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT E... 16 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS E...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Joël X..., demeurant ..., à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique), en cassation d'un

ACHATS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 11 rue Rottembourg 75012 PARIS Représentée par la SCP LEVASSEUR- CASTILLE- LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Joël

Localité 7] représenté par Me Jean POLLARD de la SELARL CABINET JP, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle

déférée à la Cour : Ordonnance du 15 Septembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/15847 APPELANTE Madame [N] [E] [O] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par : Me Patrick BETTAN

La société FONTANEL, titulaire du lot maçonnerie, a sous-traité la réalisation des pieux en béton à la société ETF (devenue EFF) dont le fournisseur en béton était la société BCRA.

SUN VALLEY VALLEY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Joëlle HELOU-MICHEL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,

Localité 5] représentée et plaidant par Me Jean-Michel COLMANT, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle

Hamid Khennouche, demeurant 1, allée des Bégonias, 94700 Maisons-Alfort, 27 / de Mme Joëlle Marie Lechot, demeurant 34, rue de la Croix aux Biches, appartement 214, 94360 Bry-sur-Marne, 28 / de Mme