Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° F12/1240 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [G] [J] Chez Me Joel

tôles aluminium stockées au siège social de la société Duchesne Joël, A titre subsidiaire : - condamner la Sarl Lucas Reha à payer à la Sarl Duchesne Joël la somme principale de 39 685 euros HT,

[K] et autre Défendeur : la société Béton du Ried et autres Requête n° : 269/24 Ordonnance n° : 90629 du 13 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Béton du Ried

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

du surplus de ses demandes et qui soutient en appel ce qui suit : 1° La société Eurovia Beton doit être déclarée irrecevable et mal fondée en toutes ses demandes ; 2° La société Eurovia Beton s'est

BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES AUTOMOBILE-BETA agissant en la personne de son gérant 2, avenue Jean Lurcat 78330 FONTENAY LE FLEURY Monsieur Joël X...

Joùl, avocat au barreau de PARIS qui a déposé des conclusions.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Siporex SNC, dite société Béton céllulaire français, dont le siège social est à Paris (1er), ...,

LAFARGE BETONS Représentant : Me Charlène MALRIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ SCCV [Adresse 1] Représentant : Me Joël ROUACH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0577 ORDONNANCE

Joùl X... Mme Véronique Y... épouse X... Z.../ S.A.R.L.

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 31/05/2006 * * * No RG : 04/01741 Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES du 15 Janvier 2004 REF : JLF/CB APPELANT Monsieur Joël X...

Joël Y..., domicilié [...], 2°/ à M.

[L] [I], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors

BETON LYONNAIS a pour principale activité le transport et la fabrication de béton. Monsieur Daniel D...

KKO INTERNATIONAL agissant poursuites et diligences de son directeur général domicilié au siège, représentée par Me Joël BETTAN de la SELEURL CABINET BETTAN SELARL, avocat au barreau de PARIS, toque :

Généralement ces ouvrages de béton armé et de conception ancienne, comportent des armatures non suffisamment protégées de la corrosion par un enrobage de béton suffisant.

Les granulats nécessaires à la fabrication du béton et le béton prêt à l'emploi ont été fournis par la société Béton Rhône-Alpes, devenue la société Béton Vicat.

Joël X... a relevé appel de cette ordonnance.

Joël M..., 16°/ de Mme Christine ZZ..., épouse M..., demeurant ensemble ..., 17°/ de M. Robert N..., 18°/ de Mme Jocelyne YP..., épouse N..., demeurant ensemble ..., 19°/ de M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 26 février 1996, Joël