Les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les matériaux placés en contact avec des denrées alimentaires et des eaux destinées à la consommation humaine, les jouets, les parures ou les produits cosmétiques ne sont pas concernés par ces dérogations

Article 1

—

Boulleret, La Celle-Sur-Loire, Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, La Chapelle-Montlinard, La Charite-Sur-Loire, Chevenon, Cosne-Cours-Sur-Loire, Couargues, Cours-Les-Barres, Cuffy, Fourchambault, Garchizy, Germigny-Sur-Loire, Gimouille, Herry, Imphy, Jouet-Sur-L'aubois

Article R543-137

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 55

Code de l'environnement

section s'applique aux pneumatiques, y compris les pneumatiques pleins et les pneumatiques solidaires d'une virole par conception, à l'exception de ceux qui équipent les équipements électriques et électroniques définis à l'article R. 543-172, les jouets

Article R543-171-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

classés dans les catégories suivantes : 1° Gros appareils ménagers ; 2° Petits appareils ménagers ; 3° Equipements informatiques et de télécommunications ; 4° Matériel grand public ; 5° Matériel d'éclairage ; 6° Outils électriques et électroniques ; 7° Jouets

Article Annexe 5

—

lac de Chaillexon (saut du Doubs à Villers-le-Lac) ; - le lac de Serre-Ponçon ; Bassin de la Bretagne et des Pays de la Loire : - la Loire, du PK 169,200, commune de Germigny-sur-Loire dans le département de la Nièvre sur la rive droite et commune de Jouet-sur-l'Aubois

Article 2

—

311p 311t 5 ans CPNEFP des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet - Fédération française des entreprises de distribution, importation, exportation, chaussures, jouets, textiles (FCJT) Chef d'équipe logistique

Article Annexe 1

—

Toute récompense doit se faire à bonne distance des supports sans contact du jouet avec le sol ni avec l'objet lui-même. Une non-détection d'explosif sur la ligne ouvre le droit à un test de rattrapage sur le même explosif.

Article Annexe III

—

Savannah Sète 109941 Esperanza Auray 367078 Mamine Toulon 375751 Erna Brest 732198 Mira Rouen E82483 Du Chayla Caen B61003 Noctilio Marseille 448847 La Railleuse La Rochelle 685396 Lou Pitchoun Toulon 831154 Le Brezehan Audierne 266220 Jouet

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code de commerce

principale est de revendre des produits de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie à des distributeurs spécialisés ; 10° Pour les ventes entre les fabricants et les distributeurs spécialisés dans le secteur du commerce du jouet

Article ANNEXE I

—

. - Matériel de puériculture, jeux et jouets IV.1.1 Le mobilier, le matériel de puériculture, le matériel d'éveil artistique, les livres, les jeux et les jouets à disposition des enfants répondent aux normes françaises de sécurité en vigueur et sont adaptés

Article 244 quater O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 71

Code général des impôts

petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie, des arts de la table, du jouet

Article R541-160

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69

Code de l'environnement

Celles du I du même article s'appliquent sans seuil à ceux dont la distribution s'effectue par livraison ; f) S'agissant des jouets, des articles de sport et de loisir, ainsi que des articles de bricolage et de jardin mentionnés respectivement au 12°,

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

MEUBLES ET AUTRES BIENS MANUFACTURIERS Sièges et leurs parties 31.00.11 31.00.12 31.00.13 31.00.14 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges) 31.00.20 Parties et accessoires d'instruments de musique 32.20.20 Trains-jouets et accessoires

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

maison neufs destinés aux particuliers et, à compter du 1er janvier 2020, les produits textiles neufs pour la maison, à l'exclusion de ceux qui sont des éléments d'ameublement ou destinés à protéger ou à décorer des éléments d'ameublement ; 12° Les jouets

LEGIARTI000049695375

—

nationale des grands magasins et des magasins populaires 468 - Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure 500 - Convention collective nationale des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet

Article 1

—

Musée du jouet. Poligny. Musée municipal. Saint-Claude. Musée de l'abbaye / donations Guy Bardone-René Genis. Salins-les-Bains. Musée de la Grande Saline. Salins-les-Bains. Musée des salines. Haute-Sâone (70). Champlitte.

LEGIARTI000042466807

—

CULTURELS 2697 ASSOCIATIONS CYNEGETIQUES 12 : Transports routiers 0016 TRANSPORTS ROUTIERS 13 : Commerce de gros et import-export 0043 IMPORTATION EXPORTATION COMMISSION COURTAGE 0573 COMMERCES DE GROS 0500 HABILLEMENT, MERCERIE, CHAUSSURE, JOUET

LEGIARTI000032916796

—

ANNEXE I Communes d'Avord (1), Baugy (1), Berry-Bouy, Civray (1), Foëcy, Fussy (1), Jouet-sur-l'Aubois, Léré, Marmagne, Méry-sur-Cher, Nohant-en-Graçay (1), Parnay (1), Plou (1), Saint-Ambroix, Saint-Martin-d'Auxigny (1), Torteron (1).

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

proposant spontanément les aménagements nécessaires ou en acceptant ceux prescrits par les services départementaux de protection maternelle et infantile ; 2° Au couchage de l'enfant dans un lit adapté à son âge, au matériel de puériculture, ainsi qu'aux jouets

Article III

—

. - Fabrication de jeux, jouets et articles de puériculture. 25. 1EJ 2, 70 Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques. 25. 2AF 2, 80 Fabrication d'emballages en matières plastiques. 25. 2CH 2, 80 Fabrication

Page 2 · 53 résultats

← Précédent Suivant →