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Codes de loi français

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47 résultats pour « Juan Piqué Vidal »

ARTICLE

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LEGIARTI000041981247

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ANNEXE II LISTE D'ÉTABLISSEMENTS MENTIONNÉE À L'ARTICLE 8 DU PRÉSENT DÉCRET CH AIGLE CH AGEN-NERAC CH AGGLOMERATION MONTARGOISE CH ALBERTVILLE MOUTIERS CH ALBI CH ALES CEVENNES CH ANGOULEME CH ANTIBES JUAN LES PINS CH ARDECHE MERIDIONALE CH

Article ANNEXE

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Département de la Haute-Garonne 1° La Pique, en amont de son confluent avec l'One ; 2° Les affluents de la Pique ; 3° Les affluents de la Garonne, en amont de Saint-Béat ; 4° Le Gers, en amont de la Henne Morte et ses affluents ; 5° Le Job, en amont de

Article ANNEXE 30

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parcelles section CL n°s 280, 281, 319, 320, 321, 322, 323, 328, 329, 336, 337 ; - limite Ouest de la parcelle CL n° 337 jusqu'à la rue Jean-Alcover ; - rue Jean-Alcover jusqu'à la rue Santiago-Russinol ; - rue Santiago-Russinol jusqu'à la rue Pierre-Vidal

Article 5-10

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Emplacement pour pique-nique. ID12a. Gare dont le trafic de voyageur est supérieur ou égal à 30 000 voyageurs par an. ID12b. Gare de trains autos. ID13a. Embarcadère pour bac ou car-ferry. ID13b.

Article 1

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III Infographe en image de synthèse 3D 320 4 ans AEH Studio Mercier III Designer graphique print/web 322t 4 ans MARCOREL III Assistant médico-administratif 324p 3 ans AVLIS conseils formation placement III Assistant juridique 324t 4 ans Ecole Vidal

Article Annexe I

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AÉROPORTS, GARES ROUTIÈRES ET FERROVIAIRES POUVANT DONNER LIEU À l'APPLICATION DE L'ALINÉA 8 DE L'ARTICLE 78-2 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE ET DE L'ARTICLE 67 QUATER DU CODE DES DOUANES Ports Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan

Article 1

—

l'Aveyron IV Technicien(ne) son 323t 3 ans Music Academy International IV Technicien(ne) son et lumière du spectacle vivant 323t 5 ans Ecole Klaxon rouge IV Secrétaire médical(e) 324t 4 ans Institut SESAM IV Secrétaire médical(e) 324t 5 ans Ecole Vidal

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

Code de l'environnement

. - Il est mis fin à la mise à disposition des produits en plastique à usage unique suivants : 2° A compter du 1er janvier 2021, pour les pailles à l'exception de celles destinées à être utilisées à des fins médicales, confettis en plastique, piques à

Article 3

—

viaduc de Millau est une aire bidirectionnelle qui, conformément au plan qui figure à l'annexe n° 14, est composée notamment : - de ses voies de raccordement ; - d'un belvédère ; - de sanitaires ; - de zones de stationnement ; - de zones de jeux et de pique-nique

LEGIARTI000030321182

—

pays d'Apt Apt 84 Centre hospitalier de Carpentras Carpentras 84 Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon Lauris Cavaillon 84 Centre hospitalier d'Orange Orange 84 Centre hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins

LEGIARTI000033908812

—

l'enfance (UNICEF) D'autres outils sont proposés dans le rapport de mars 2013 (1) de l'inspection générale des affaires sociales et de l'inspection générale de l'administration relatif à l'admission au séjour des étrangers malades, notamment : - le Vidal

Article 1

—

et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) IV Secrétaire médical(e) 324t 3 ans CESAME IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle formation santé IV Secrétaire médicale 324t 5 ans Ecole Vidal

Article Annexe I

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Bourgogne Bitulac, 71360 Epinac : de 1962 à 1997 ; Etablissements Knauf-Isba/Ferlam/SAF/Ferodo/Isba Isolation : ZI Sud, route de Lyon, 89000 Auxerre : de 1969 à 1995 ; ÉTABLISSEMENTS PIQUES/EXPLOITATION DES ÉTABLISSEMENT PIQUES : 21440 Poncey-sur-l'Ignon

Article Annexe 2

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Béarn (Cottus aturi) 5318 X X Chabot du Rhin (Cottus rhenanus) 5325 X Invertébrés Arthropoda Ecrevisse à pieds blancs (Austropotamobius pallipes) 1092 X X X X Insecta Pique

Article 5

—

Emplacement pour pique-nique. Panneau CE8. Gare auto/ train. Panneau CE9. Parc de stationnement sous vidéoprotection. Panneau CE10. Embarcadère. Panneau CE12. Toilettes ouvertes au public. Panneau CE14.

LEGIARTI000030463520

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CLINIQUE LE MÉRIDIEN PACA CLINIQUE SAINT-GEORGE PACA CLINIQUE DU PARC IMPÉRIAL PACA CH ANTIBES-JUAN-LES-PINS

LEGIARTI000050672742

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LOT2_ZN_25_01 Courtetain-et-Salans ; Passavant BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Courtetain 958 348 6 689 626 2021_LOT2_ZN_25_01_S1 1 Salans 960 012 6 689 875 2022_01_25-02 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2021_LOT2_ZN_25_02 Adam-les-Passavant ; Saint-Juan

Article Annexe unique

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1 1 1 2 2 O O O O O 168 Service de boissons, avec au minimum un service de boissons de catégorie 1 X ou O 2 O O O X X 169 Service de boissons de toutes catégories O 3 O O O O O Pique-nique

Article Annexe I

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CONDITIONS ET RESSOURCES : RESULTATS ATTENDUS : FONCTION 2 - PREPARATION TACHE 1 - PIQUER (BRODERIE SUR MACHINE AUTOMATISEE) - En fonction du travail à réaliser, il s'agit de procéder au piquage, à l'échantillonnage pour approvisionner ultérieurement

Article ANNEXE 1

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LES LAURIERS ROSES CHAINES DE VIE 06 AC MCO 420,00 420,00 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60780947 06080017/4 HOP PEDIATRIQUES DE NICE CHU LENVAL AC MCO 10 123,36 10 123,36 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60000510 06078095/4 CH ANTIBES-JUAN

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