Commandant-Hieaux; - rue du Commandant-Hieaux jusqu'aux limites sud des parcelles section AX n°s 596, 600, 597 et 599 jusqu'à la limite communale Dreux-Vernouillet (rue de Nuisement) ; - limite communale Dreux-Vernouillet (rue de Nuisement) jusqu'au boulevard Jules-Ferry

Article 1

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Sous-groupe 4 R b (briqueterie, céramique de bâtiment, poterie).

LEGIARTI000028786110

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Marie Curie POTIGNY Caen 0141641H Collège Roger Bellair THURY-HARCOURT Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500076L Collège Victor Hugo SOURDEVAL Caen 0500061V Collège Jules

Article Annexe 3

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3 h 45 1.2 : Combustible (bois bûches, granulés, briquette, label/certification combustible, taux d'humidité, pouvoir calorifique, séchage, conditions de stockage, etc.) ; 1.3.

Article 1

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Lycée Jules Garnier (Nouméa). Lycée Lapérouse (Nouméa). Lycée professionnel Petro Attiti (Nouméa). Lycée polyvalent des Iles Williama Haudra (Lifou). Lycée professionnel commercial et hôtelier Auguste Escoffier (Nouméa).

LEGIARTI000034461330

—

Malraux GRANVILLE Caen 0500047E Collège Tiphaigne de la Roche MONTEBOURG Caen 0500048F Collège Les Courtils MONTMARTIN-SUR-MER Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500053L Collège Le Fairage PÉRIERS Caen 0500061V Collège Jules

Article 2-5

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septembre 2024, les équipements et installations référencés “Stade de France” (STA), situés entre la rue de la Couture-Saint-Quentin, l'avenue du Général-de-Gaulle, le passage des Stades et la passerelle de l'Ecluse, entre la rue Henri-Delaunay, l'avenue Jules-Rimet

Article 2

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Cette lettre a la forme représentée par le dessin annexé au présent arrêté (1). (1) L'annexe peut être consultée au ministère de l'industrie, service des instruments de mesure, 2, rue Jules-César, 75012 Paris.

Article ANNEXE

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. 419 Villetaneuse. 7 800 € 11 719 € 93079F0017 Chemin des Aulnes. 475 Villetaneuse. 8 850 € 13 285 € 93079F0018 Rue Jules-Ferry. 1 839 Villetaneuse. 35 300 € 51 436 € 93079F0019 Rue Jules-Ferry. 1 674 Villetaneuse. 31 200 €

Article Annexe 2

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Code CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 840000129 FINESS géographiques 840000533 Etablissement CH JULES

Article Annexe 3

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3 h 45 1.2 : - combustible (bois bûches, granulés, briquette, label /certification combustible, taux d'humidité, pouvoir calorifique, séchage, conditions de stockage, etc.) 1.3 : savoir expliquer à un client les différentes étapes administratives

Article ANNEXE 4

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jusqu'à la rue Albert-Popineau ; - rue Albert-Popineau jusqu'à la limite Ouest du lycée agricole ; - limite Ouest du lycée agricole jusqu'à l'avenue Stendhal ; - avenue Stendhal (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Jules-Bertaut

Article Annexe 27

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Route de Strasbourg jusqu'à la rue Jules-Michelet. Rue Jules-Michelet jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle BX 178. Limites nord et est de la parcelle BX 178 jusqu'à la limite sud de la parcelle BX 176.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Comptoirs des briquettes de lignite. Consortium immobilier de France. Continentale Parker. Coparex. Corai S.A.. Crédit naval. Dakar Saint-Louis. De Baecque, Beau, Hieaux et Cie. Egefic. Esso Chimie. Eurafrep. Europe (L').

Article 423-1.05

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et l'approbation des dispositifs d'assèchement mentionnés dans les PRESCRIPTIONS DETAILLEES de l'appendice aux fiches du ferrosilicium (n° ONU 1408) et du ferrosilicium contenant 25 % à 30 % de silicium ou 90 % ou plus de silicium (y compris les briquettes

Article ANNEXE 32

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Tourcoing : La Bourgogne - rue de l'Yser depuis la rue du Maréchal-Bugeaud jusqu'à la rue de la Briquetterie ; - rue de la Briquetterie jusqu'à la limite communale avec Neuville-en-Ferrain ; - limite communale avec Neuville-en-Ferrain jusqu'à la rue

Article 2

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premier alinéa et du 25 septembre 2023 au 17 octobre 2023 ; 7° Le Stadium de Toulouse, situé 1, allée Gabriel-Biénès, 31400 Toulouse, dans le département de la Haute-Garonne, du 31 août 2023 au 10 octobre 2023 ; 8° Le stade Matmut Atlantique, situé Cours Jules-Ladoumègue

Article ANNEXE 7

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-Péri inclus), passage faisant limite des parcelles entre les parcelles DN 89 et DN 90 jusqu'à la rue Jules-Appert ; - rue de l'Etang jusqu'à l'avenue Salvador-Allende ; - rue Salvador-Allende (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue)

Article 1

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CCI) de Rouen III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I ; université de Lille-III ; université du Maine Le Mans-Laval ; université de Nancy-II ; université de Picardie Jules

Article ANNEXE 33

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Saint-Dizier (département de la Haute-Marne) : Le Vert-Bois, Le Grand-Lachat - rue des Alouettes jusqu'à la rue André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à

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