Toutefois, le déplacement en véhicule à moteur d'un poste de tir à un autre est autorisé dès lors que l'action de chasse est terminée et que l'arme de tir est démontée ou placée sous étui.

LEGIARTI000045912984

—

Assembler et démonter des ouvrages métalliques immergés : -Lever et déplacer un élément en milieu immergé.

Article 3 bis

—

systèmes d'isolation thermique par l'extérieur avec revêtement plastique épais Réaliser des travaux d'isolation thermique extérieure avec une finition en enduit mince (*) Cette unité est supprimée et remplacée par la compétence : "monter, démonter

Article 2

—

Démonteur automobile. 252r 3 ans Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile. ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA).

Article 3

—

Lorsqu'un trieur-étiqueteur installé sur un véhicule (chargeuse à godet, véhicule de collecte de déchets) et vérifié précédemment au titre de l'installation est démonté puis installé sur un autre véhicule, ou fait l'objet d'un changement de godet récepteur

LEGIARTI000028587288

—

Capacités attestées et descriptif Démonter une structure de meuble et/ou de boiserie. 2. Restaurer un meuble plaqué Déposer un placage. 3. Restaurer un objet en marqueterie de bois Décoller une marqueterie de bois et matériaux rares.

LEGIARTI000028654180

—

Assembler et démonter des ouvrages métalliques immergés Certificat d'aptitude à l'hyperbarie mention A classe 2.

Article R2124-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 88 > 50

Code général de la propriété des personnes publiques

concédé est resté inexploité ou insuffisamment exploité, au regard des conditions de délivrance de la concession, pendant deux années consécutives ; 4° En cas de refus de résiliation des sous-traités d'exploitants dont les installations ne sont pas démontées

Article L1272-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 45

Code des transports

appartenant à l'Etat et à ses établissements publics ainsi que ceux affectés aux réseaux d'Ile-de-France, de Corse et de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à l'exception des services urbains, prévoient des emplacements destinés au transport de vélos non démontés

Article 244-2.07

—

. - Chaque apiquage de l'assèchement permet l'aspiration sans écrasement ou déformation du tuyautage, et est muni d'une crépine en matériaux non-corrodables, qui peut être facilement démontée et nettoyée.

Article ANNEXE III a

—

X C2.2 : Choisir les matériels et les outillages X C2.3 : Traduire graphiquement une partie d'ouvrage simple X C3.1 : Organiser son intervention et son poste de travail X C3.2 : Sécuriser son intervention X C3.3 : Déconstruire, déposer, démonter

Article 190-3.01

—

Le surbau de cet accès doit pouvoir être démonté et être remis en place avant le départ du quai. D'autres dispositions sont acceptées si elles garantissent à la fois l'accessibilité au navire et le maintien de l'étanchéité aux intempéries en mer. 3.

Article R543-172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 87

Code de l'environnement

. – Dans le I du présent article, on entend par "gros outils industriels fixes" un ensemble de grande ampleur de machines, d'équipements ou de composants, qui fonctionnent ensemble pour une application spécifique, installés de façon permanente et démontés

Article 19

—

Ces équipements ne doivent pas pouvoir être démontés sans outillage.

Article 241-5.03

—

Les planchers sont démontés pour le contrôle de l'état des fonds. Les puits aux chaînes sont nettoyés et vidés ; les éléments constitutifs des lignes de mouillage sont vérifiés au sol.

Article T 85

—

Si cette surveillance cesse, même en l'absence du public, les sources doivent être démontées et placées dans un coffre à l'épreuve du feu, portant de façon très apparente l'indication qu'il renferme des produits radioactifs ; - en aggravation des dispositions

LEGIARTI000043500771

—

. - Suites données à l'expérimentation Le porteur de projet est informé que cette expérimentation peut être suivie : - de l'obligation de démonter les équipements expérimentaux à la fin de l'expérimentation si l'administration décide de ne pas prolonger

Article Annexe I

—

Auray 321865 DUNE Lorient 727249 ECUME DE FLEURS Martigues 540620 FLEUR DU BONHEUR Le Guilvinec 384255 GAST MICHAR Lorient 730305 GUAM Nice 484394 IKRA Toulon 232889 IZENAH 3 Vannes 219750 JLD'A Toulon 211925 JORKA Toulon 163354 JULIETTE

Article 245-4.07

—

-Toute aspiration est munie d'une crépine en matériaux non corrodables, qui doit être facilement accessible pour pouvoir être démontée et nettoyée.

Article EL 22

—

. - Lorsque de telles installations se renouvellent périodiquement, elles ne peuvent bénéficier des dérogations prévues par le présent article que si, entre-temps, elles sont intégralement démontées.

Page 2 · 79 résultats

← Précédent Suivant →