, contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Casa Moda Heinrich Katt

Par un jugement du 26 janvier 2015, le tribunal de commerce de Casablanca a ordonné à la société Kay Logistics, agent commercial de la société Calsina, de remettre les marchandises à leur destinataire.

régulièrement envoyé à l'adresse de domiciliation de la société déclarée au registre du commerce ainsi qu'à l'adresse du domicile de la dirigeante de droit ; que l'attitude d'opposition au contrôle de Kati

Katz, chief magistrate judge du Southern District of New-York, apparaît pour sa part être un original ; que la plainte sous serment de l'agent du FBI Y... devant le juge Pitman et sa déposition complémentaire

    Background information concerning the facts The applicant lives in the Chechen village of Katyr-Yurt (also spelt as Katar-Yurt), which was bombed by the Russian military forces in February

CCCC..., domiciliée [...] , 82°/ Mme Katie RRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRR...

X... a sollicité le conseil et l'assistance de la SCP d'avocats Laluet Schneider Katz (la SCP) ; que les quatre procédures opposant M.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ EXPERTISE JUDICIAIRE LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, juge LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [X] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Katy

Le 12 mars 2019, le Groupe Kantys, nouveau gestionnaire de ces cliniques, a notifié à Mme [D] la rupture de son contrat d'exercice libéral et de l'ensemble des contrats DIM avec effet au 12 mars 2020.

Le 12 mars 2019, le Groupe Kantys, nouveau gestionnaire de ces établissements, a notifié à Mme [Y] la rupture de son contrat d'exercice libéral et des contrats DIM avec effet au 12 mars 2020. 3.

de renvoi ne comportant aucune allusion aux faits de non-assistance à personne en danger, omis de statuer sur la demande de supplément d information sollicitée par la partie civile et dirigée contre Katie

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 5 Juin 2025 N° RG: 2025R00088 DEMANDEUR [Q] GMBH & CO.KG [D][Adresse 1] [Localité 1] comparant par la SELARL FEDARC prise en la personne de Me Katy CISSÉ - Avocat [Adresse

JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° Minute : 26/00062 AFFAIRE N° RG 26/00004 - N° Portalis DBYM-W-B7K-DUZV ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 02 Avril 2026 par Madame Ankeara KALY

Société Global Patrimoine Investissement, Société Kalys Investissements, M. A — 730 000 € 2 interdictions d'exercer l'activité de CIF (3 ans)

Par acte notarié du 27 mars 1996 Catherine X... a vendu le fonds de commerce à Katy Y....

C/ Katy Y... C.P.A.M.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 27 Novembre 2025 N° RG: 2025R00225 DEMANDEUR SAS CEGELEASE [Adresse 1] Représentée par la SELARL FEDARC prise en la personne de Me Katy CISSÉ – Avocat [Adresse 2] [Localité

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] AFFAIRE N° RG 26/00050 - N° Portalis DBYM-W-B7K-DV6W ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente

C/ Mme Katy Y...

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir fixé la créance de Madame Katy X...dans la liquidation judiciaire de la Société Coopérative Ouvrière de Production LES COMPAGNONS MENUISIERS DU NORD à la somme