Katy, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 27 février 2003, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec

Katty, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE : - le premier, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre elle pour complicité de

Kassy-David, - X...

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Raoul X... coupable d'agression sexuelle commise en réunion ; "aux motifs que les déclarations des prévenus montrent que si Kathy

Katy, épouse B..., - GIORDANI Lanfranco, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1997, qui, pour fraudes fiscales et passation d'écritures inexactes

société MMA IARD assurances mutuelles, ayant toutes deux leur siège [Adresse 3], 3°/ à la société JB Plus, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Kalys

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Katy E...

M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROISIN Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Kathy

contrôlée majoritairement par E..., elle-même contrôlant les 2/3 de l'économie libanaise et dont le capital est détenu par l'Etat libanais, la Banque centrale du Liban et les émirats du Koweït et du Katar

orthodontiques commencés avant le douzième anniversaire ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme Y... a sollicité la prise en charge du traitement orthodontique prescrit le 16 juillet 1992 à sa fille Katy

[U], avec le concours de la SCP notariale Alexandre Kacy (la SCP Kacy), M. et Mme [P] (les acquéreurs) ont acquis de la SCI [Adresse 8] (le vendeur) une maison d'habitation sur une parcelle située à [Localité

Katy, épouse C..., contre l arrêt de la cour d appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 1er février 1999, qui, sur renvoi après cassation, pour fraudes fiscales et passation d écritures inexactes ou

rapportait que durant sa scolarité au CES de 1976 à 1982, elle et d'autres élèves avaient été touchées par le demandeur ; qu'entendues par le magistrat instructeur, les mineures confirmaient leurs dires, Katy

non représenté SCP ALEXANDRE KACY [...] [...]

Kathy, veuve X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1995 qui, pour fraudes fiscales, passation d'écritures inexactes en comptabilité et complicité

Auchan hypermarché (les sociétés Auchan) ont commercialisé des tasses et des bols comportant des images de type « vintage », commandés à la société Kitchen Accessories Tables et Surprises (la société KATS

dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Yvonne Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                                                               , héritière de Denise A..., épouse B..., 2°/ à Mme Katty

Katreie, - D... Treulue, - B... B..., - A... Louis, - Z... Wahune, - X... Henri, - Y...

Les sociétés Auchan ont ensuite commercialisé des mugs et bols conçus par la société Interaction et fournis par la société Kats.

comme elle l'a fait, alors même qu'il était notoire et qu'il résultait des pièces du dossier que la mesure d'expulsion ordonnée aurait pour effet de replonger les époux X... et leur dernier enfant (Katy