Kirsch ; Considérant, d'une part, que les griefs tirés de la violation de l'article L. 52-1 du code électoral et d'excès pendant la campagne ne sont pas de nature, à les supposer établis, à permettre au

barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 30 DÉFENDEUR : Monsieur [N] [Y] [W] [E] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 3] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Carole KIRSCH

1981. c) 5 AG 3/1080 relations bilatérales entre la France et le Tchad. 1975-1981. d) 5 AG 3/1105 relations bilatérales entre la France et le Zaïre. 1975-1981. 2) dossiers de René Journiac et Martin Kirsch

ORDONNANCE : Réputée contradictoire en premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Gussun KARATAS, Juge des Contentieux de la Protection statuant en référé et par Maryline KIRCH

Que le garde de sécurité Kish déclare avoir parfaitement pu observer la personne. Que le caporal Roy l'a vu jeter deux boîtes de parfum.

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint, en raison de leur connexité, les pourvois n° G 01 15812, C 01 16014 et R 02 11292 ; Donne acte à la SCP Ehret & Kirschner

Ainsi fait et prononcé les jour, mois et an susdits, siégeant Madame GARCZYNSKI, présidant l’audience, assistée de Mme Maryline KIRCH, qui ont signé la minute de la présente décision.

prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Gussun KARATAS, Juge des Contentieux de la Protection Maryline KIRCH

Kirsty, née le 1er novembre 1991 à NOUMEA.

Or, ainsi qu’il a été dit au point 7, la SARL Europa Kimache n’exerce aucune activité industrielle.

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine GARCZYNSKI, Juge des Contentieux de la Protection et par Maryline KIRCH, Greffier RAPPEL

cadastrées n° 1108/32, 1052/28, 1062/31,1053/28, 1063/31, 1054/28, 1058/28, 1064/31, 1057/28 et 1065/31, a assigné le syndicat des copropriétaires de la résidence les Vergers et le cabinet immobilier Kirsch

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mai 2023, la Société Europa Kimache, représentée par Me Watrin, doit être regardée comme demandant au tribunal la décharge des cotisations

Ainsi fait et prononcé les jour, mois et an susdits, siégeant Madame GARCZYNSKI, présidant l’audience, assistée de Mme Maryline KIRCH, qui ont signé la minute de la présente décision.

premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection en référé et par Maryline KIRCH

JUGEMENT Rendu par défaut en Dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine GARCZYNSKI, Juge des Contentieux de la Protection et par Maryline KIRCH, Greffier N° RG 25/02706

paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection Maryline KIRCH

Il renvoya les parties devant Maître   Deck, notaire à Benfeld, désigné comme notaire en premier et Maître   Kirschner, notaire à Erstein, notaire en second, afin de procéder au partage.