. - Des installations fixes d'extinction mettant en oeuvre des agents extincteurs autres que l'eau (mousse ou CO2 par exemple) peuvent être prévues pour la défense de certains locaux.

Article 1

—

rémunération qui peut être inférieure à la rémunération prévue à l'article L. 3231-2 du code du travail, est fixée ainsi qu'il suit : - Ecole polytechnique ; - Ecole de santé des armées ; - Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air ; - Ecole des mousses

Article Annexe II : Tableau n° 62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Blépharo-conjonctivite récidivante. 3 jours Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isiocyanates organiques, notamment : - fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ; - préparation des mousses

Article 3

—

. - A compter du 1er avril 1977, le premier rechargement des extincteurs à mousse dont la première épreuve est postérieure au 1er janvier 1957 est subordonné au renouvellement de celle-ci. § 2. - L'épreuve devra, par la suite, être renouvelée sur la demande

Article 1

—

rubrique n° 2663 (Stockage de pneumatiques et de produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques, à l'état alvéolaire ou expansé tels que mousse

Article 322-3.07

—

Eau Bois, papier, textiles et matériaux analogues Mousse Bois, papier, textiles et liquides inflammables. Poudre sèche/poudre chimique sèche (types courants) Liquides inflammables, matériel électrique et gaz inflammables.

Article 38

—

méthanisation ou le cas échéant le stockage de percolat sont munis d'une soupape de respiration ne débouchant pas sur un lieu de passage, dimensionnée pour passer les débits requis, conçue et disposée pour que son bon fonctionnement ne soit entravé ni par la mousse

Article D224-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 34

Code de la consommation

comme suit, pendant une durée minimale de cinq ans à compter de la date de mise sur le marché national de la dernière unité du modèle concerné : a) Bras de levage ; b) Poignées ; c) Supports cale-tibia ; d) Bandeaux d'appui sous-rotulien ; e) Mousses

LEGIARTI000021973077

—

d'éclair (i''') Oui : point d'éclair supérieur à 60°C (10.1.6) Dispositif de jaugeage (colonne j) O : type ouvert (13.1.1.1) Détection des vapeurs (colonne k) F : vapeurs inflammables Protection contre l'incendie (colonne l) A : mousse

Article 230-10.02

—

pochettes de 3 Pansement adhésif stérile (assortiment 3 tailles) 1 boîte Sparadrap 1 boîte Compresses stériles 1 boîte de 100 Bande de crêpe type velpeau (400*5 cm) 2 Epingle de sûreté (sachet de 12) 1 Ciseaux pointe mousse

Article 3

—

Saint-Denis-de-la-Réunion-Tamatave ; Saint-Denis-de-la-Réunion-Antananarivo ; Saint-Denis-de-la-Réunion-Dzaoudzi ; Saint-Denis-de-la-Réunion-Majunga ; Saint-Denis-de-la-Réunion-Mahé ; Dzaoudzi-Mahé ; Dzaoudzi-Majunga ; Dzaoudzi-Moroni ; Dzaoudzi-Nosy Bé

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 07

Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.

Elle peut être assurée par des dispositifs fixes ou mobiles mettant en oeuvre un ou plusieurs produits extincteurs appropriés (eau pulvérisée, mousse, vapeur, poudre, etc.).

Article MS 56

—

Les foyers types (plaques de mousse de polyuréthane, bac d'alcool, bobine électrique, etc.) sont ceux définis à l'annexe II du fascicule du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux relatif aux installations de

Article 221-II-2/18

—

Nonobstant les prescriptions énoncées au paragraphe 2.2 ci-dessus, les navires construits le 1er janvier 2020 ou après cette date qui sont dotés d'une aire d'appontage pour hélicoptères doivent être équipés de dispositifs de lutte contre l'incendie à mousse

Article 233-6.04

—

Les dispositifs d'extinction par mousse feront l'objet d'un examen particulier par la commission centrale de sécurité.

Article 5

—

Description générale du milieu où le prélèvement a été fait comportant toute observation particulière susceptible d'être mentionnée, notamment sur la propreté, la présence éventuelle de flaques d'hydrocarbures ou de mousses produites par des produits

LEGIARTI000045634931

—

Il descend le corps en fléchissant les coudes jusqu'à ce que son buste vienne toucher le plot en mousse. Il tend de nouveau les bras, complètement, coudes verrouillés.

Article 229-II-2.09

—

doivent être pourvus, à la satisfaction de l'autorité compétente, de l'un des dispositifs fixes d'extinction suivants : 2.1. un dispositif d'extinction par le gaz conforme aux dispositions de l'article 229-II-2.06 ; 2.2. un dispositif d'extinction à mousse

Article 221-II-2/1

—

compte tenu des directives élaborées par l'Organisation (3) ; et .3 le débit et les taux d'application du dispositif d'extinction à mousse doivent être conformes aux dispositions du chapitre 11 du Recueil international de règles sur les transporteurs

Article 221-II-2/14

—

pompier. 2.2.4 Le programme d'entretien peut être informatisé. 3 Prescriptions supplémentaires applicables aux navires à passagers 4 Prescriptions supplémentaires applicables aux navires-citernes .1 les dispositifs à gaz inerte , .2 les dispositifs à mousse

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