Codes de loi français

Article ANNEXE 10

parcelles section R n°s 778 et 779 ; - limite sud des parcelles section R n°s 598 (franchissement de l'avenue des Pâquerettes), 917, 961, 706, 705, 611, 625 (franchissement de l'avenue des Rosiers), 121, 881, 114, 898, 667 (franchissement de l'avenue des Violettes

Article Annexe II

Le gangui à violet et le petit gangui à oursin ne sont utilisés que par un faible nombre de navires et de manière très occasionnelle.

Article 35

pour un : -rapport de un pour un pour la couleur orange ; -rapport de trois pour un pour la couleur verte ; -rapport de cinq pour un pour la couleur bleue ; -rapport de dix pour un pour la couleur rouge ; -rapport de vingt pour un pour la couleur violette

Article Annexe 2

X Thapsie de Rouy (Rouya polygame) 1608 X Caprifoliaceae Centranthe à trois nervures (Centranthus trinervis) 1746 X Violaceae Violette

Article Annexe

Description du produit La figue de Solliès est une figue violette issue de la variété bourjassotte noire, vendue fraîche et entière, d'un diamètre supérieur ou égal à 40 millimètres.

Article Annexe II

Couleurs d'impression Elles sont les suivantes : Fond de sécurité : violet “ Pantone Purple U ” solidité lumière ; Textes : noir. 2.5. Sécurité de la vignette L'emploi d'un fond sécurisé est obligatoire.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

-Dispositions communes Le nombre maximal de personnes pouvant être transportées ne peut excéder celui inscrit sur l'attestation d'aménagement ou la carte violette.

LEGIARTI000050672742

_ZN_25_06 Etalans BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Etalans (Charbonnières-les-Sapins) 943 477 6 676 799 2021_LOT3_ZN_25_06_S1 1 2022_01_25-06 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2021_LOT3_ZN_25_08 Belleherbe BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR La Violette

Article Annexe

En outre, lors d'examen des coupes colorées en lumière ultra-violette (filtre d'excitation BG 12 ; filtre d'arrêt 47 ou 50), les structures collagènes sont mises en évidence par leur fluorescence verdâtre et les fibres élastiques par une intense fluorescence

Article Annexe

Heuilley-le-Grand ; Huilliécourt ; Humberville ; Humes-Jorquenay ; Illoud ; Is-en-Bassigny ; Isômes ; Jonchery ; Lafauche ; Laferté-sur-Amance ; Lamancine ; Laneuvelle ; Langres ; Lanques-sur-Rognon ; Larivière-Arnoncourt ; Latrecey-Ormoy-sur-Aube ; Lavernoy ; Laville-aux-Bois

Article ANNEXE 5

L'axe de la rue des Violettes jusqu'à l'axe de la rue des Marguerites, vers le sud-ouest jusqu'à l'avenue Raymond-Honoré, puis vers le nord l'axe de l'avenue Roland-Huet jusqu'à la rue du Stade, vers l'ouest.

Article Annexe (suite)

Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. 239 HC Violet N° 1 (n° CAS 82576-75-8) (n° CE 417-600-7). a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

Article Annexe

Is-en-Bassigny ; 52249 Isômes ; 52251 Jonchery ; 52256 Lafauche ; 52257 Laferté-sur-Amance ; 52260 Lamancine ; 52264 Laneuvelle ; 52269 Langres ; 52271 Lanques-sur-Rognon ; 52273 Larivière-Arnoncourt ; 52274 Latrecey Ormoy-sur-Aube ; 52275 Lavernoy ; 52276 Laville-aux-Bois

Article Annexe

Le cépage merlot N confère aux vins des couleurs profondes, aux nuances rubis ou grenat avec des arômes de petits fruits rouges et noirs, parfois des notes de violette. Ces vins sont charnus et amples en bouche, sans dureté.

Article Annexe (suite)

jusque là d'une formation suffisante (exemples : revoir les grands modèles architecturaux du passé dont s'inspire le XIXème siècle, les grands courants artistiques depuis la Renaissance, l'architecture médiévale en relation avec le rationalisme de Viollet-le-Duc

LEGIARTI000026210948

atlantique et espèces holobiotiques L'Allanche de la source jusqu'à la confluence avec l'Alagnon Saumon atlantique et espèces holobiotiques L'Alagnonnette de la source jusqu'à la confluence avec l'Alagnon Anguille et espèces holobiotiques La Violette

Article Annexe 4 (suite)

CD36 L'absence de l'attestation d'aménagement (ou de la carte violette) à bord de votre autocar peut-elle entraîner l'immobilisation du véhicule ?

Article Annexe 4

CD36 L'absence de l'attestation d'aménagement (ou de la carte violette) à bord de votre autocar peut-elle entraîner l'immobilisation du véhicule ?

Article Annexe II

Arenaria interperes Tournepierre à collier X X X X Calidris canutus Bécasseau maubèche X X X Calidris alba Bécasseau sanderling X X X X Calidris minuta Bécasseau minute X X X X Calidris ferruginea Bécasseau cocorli X Calidris maritima Bécasseau violet