version constante ; que l'enquête de moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse

version constante ; que l'enquête de moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse

version constante ; que l'enquête de moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse

version constante ; que l'enquête de moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse

version constante ; que l'enquête de moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse

comme entreprise générale la société Sogea Caroni, qui a sous-traité les lots peintures extérieures et intérieures à la société Caronor, puis la société Dekerpel ; que, se plaignant de désordres des lasures

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2025 La société Societa Italiana Lastre

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Distribution Industrielle et Automobile Nantaise, D.Location et Lasseux par la société Scania France

devant la cour d'assises du chef de tortures ou actes de barbarie, commis sur une mineure de quinze ans par ascendant ; "aux motifs que l'intéressé a contesté tout au long de la procédure avoir lacéré

Z..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Trading of laser's centers, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Par sa requête, la société GRDF sollicite la condamnation de la SARL Lasserre à l’indemniser de ses préjudices.

Par suite, la demande du directeur par intérim de l'EHAPD Lasserre ne se heurte à aucune contestation sérieuse. 6.

2024 ; 4°) de condamner l'EHPAD Lasserre à lui verser, à titre provisionnel, la somme de 1 000 euros au titre de son préjudice moral ; 5°) de condamner l'EHPAD Lasserre à lui verser la somme de 2

jugement du 26 avril 1984 par lequel le tribunal administratif de Versailles l'a condamnée à verser une somme de 69 398,76 F avec intérêts au taux légal à compter du 26 mars 1980 à la société anonyme Lasserre

Fin janvier-début février (1980) la société Lasserre apprend que ce projet n'aurait pas de suite et que le dépôt Saferm sera créé de manière indépendante, ce qui implique que Lassère ne sera plus livrée

Par un nouveau mémoire, enregistré le 7 juin 2022, l'EHPAD Lasserre déclare se désister purement et simplement de son pourvoi.

L’expert a conclu le 18 août 2025 à l’existence de malfaçons concernant notamment la lasure des volets, le ponçage et la peinture des encadrements de portes-fenêtres.

LE TRIBUNAL : Attendu que toutes les formalités prescrites par la loi ayant été remplies, donne acte à Maître Marie-Aline LARERE, avocat du créancier poursuivant, de ses diligences, dires, observations

DE LASSERRE, INDEMNISA CE DERNIER, DES DEGATS SUBIS PAR SA VOITURE, A RECLAME A DEMOISELLE X...

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société Lasserre.