AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section B
668cd24abbc9a118c6c63f97
8 juillet 2024
8 juillet 2024
DU 08 JUILLET 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de NIMES en date du 02 Mars 2023, N°22/01266 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure
Source officielle2ème chambre section C
66878cfc05d6f7f678d4936c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Laure MALLET, Conseillère Sandrine IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats
Source officielleRétention_recoursJLD
6901af40748a422ad953ca0f
28 octobre 2025
28 octobre 2025
IZOU, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désigné(e) par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de
Source officielle2ème chambre section B
66b30e012f025c562a98890f
5 août 2024
5 août 2024
ARRÊT DU 05 AOUT 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de NIMES en date du 12 Mai 2022, N°22/00108 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure
Source officielle2ème chambre section C
6708c032445a086e2bcede35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
EXPRO, JCP de NIMES en date du 19 Juin 2023, N°23/00175 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de
Source officielle2ème chambre section B
661a20334cfa010008a2d7eb
12 avril 2024
12 avril 2024
EXPRO, JCP d'ALES en date du 15 Mars 2022, N°21/00025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de
Source officielle2ème chambre section B
661a20334cfa010008a2d7ed
12 avril 2024
12 avril 2024
ARRÊT DU 12 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'ALES en date du 19 Avril 2022, N°21/00031 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure
Source officielle2ème chambre section C
67ef6c8a9a9834ffd825fb83
3 avril 2025
3 avril 2025
IZOU, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle2ème chambre section C
6708c033445a086e2bcede3b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de Nîmes en date du 06 Septembre 2023, N°23/00566 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Sandrine IZOU
Source officielle2ème chambre section C
66878cf605d6f7f678d4930e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de NIMES en date du 06 Février 2023, N°22/01306 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Sandrine IZOU
Source officielleRétention_recoursJLD
6901af40748a422ad953ca15
28 octobre 2025
28 octobre 2025
IZOU, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désigné(e) par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de
Source officielle2ème chambre section C
66ff85bfa4ff9ec259c097be
3 octobre 2024
3 octobre 2024
03 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de NIMES en date du 07 Août 2023, N°22/01057 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure
Source officielle2ème chambre section C
66878cfd05d6f7f678d49372
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Laure MALLET, Conseillère Sandrine IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats
Source officielle2ème chambre section C
68e894add8f6cc6d55dd4024
9 octobre 2025
9 octobre 2025
IZOU, Conseillère, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 02 Juillet 2025, où l'affaire a été mise
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd3ffe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Nîmes en date du 10 juin 2025, n°24/03123 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Laure
Source officielle2ème chambre section C
6a226015cdc6046d4738c9de
4 juin 2026
4 juin 2026
APPELANTS : Mme [E] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laura FABRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES M.
Source officielle2ème chambre section B
66b30e012f025c562a98890d
5 août 2024
5 août 2024
DU 05 AOUT 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'ORANGE en date du 17 Janvier 2022, N°11-20-273 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure
Source officielle2ème chambre section B
661a20334cfa010008a2d7ef
12 avril 2024
12 avril 2024
12 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'ORANGE en date du 21 Novembre 2022, N°11-22-20 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure
Source officielle2ème chambre section C
6690c7540d808eb34e45560a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
section C ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de NIMES en date du 25 Octobre 2023, N°23/00651 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd3ffc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de la mise en état de la cour d'appel de Nîmes en date du 02 juillet 2025, n°25/00218 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Laure
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