. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA 2,50 Fabrication de matrices et poinçons. 28.6DB 2,40 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD

LEGIARTI000026909531

—

. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA 2,60 Fabrication de matrices et poinçons. 28.6DB 2,90 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD

Article Annexe

—

27. 4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 28. 6 DB Fabrication de matrices et poinçons. 28. 6 DD Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants

Article Annexe

—

Fabrication d'outillage électroportatif 28. 6CA 2,30 Fabrication de matrices et poinçons 28. 6DB 2,20 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant 28. 6DD 2,30 Fabrication

Article Annexe I a

—

Conditions et ressources Sur le lieu de production : - les matériels et les outillages de transformation à chaud et à froid du tube de verre (Chalumeaux, brûleurs, roue diamantée, tour, cales).

LEGIARTI000028443622

—

l'amont de la confluence avec le ruisseau de Graviange (inclus) MA0264 | P8400500 | La Barbanne MA0265 | P9000530 | La Souloire MA0266 | P9010500 | Le Gestas MA0267 | P9020510 | L'Estey du Pont MA0268 | P9030550 | La Laurence

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Fort-de-France I, Fort-de-France II, Fort-de-France III, Fort-de-France IV, Fort-de-France V, Fort-de-France VI, Fort-de-France VII, Fort-de-France VIII, Fort-de-France IX, Fort-de-France X 4e circonscription Cantons de : Les Anses-d'Arlets, Le Diamant

LEGIARTI000028181592

—

Thomas L. 2_149 | P82-0400 | Le ruisseau de la Saye : à l'aval du petit moulin L. 2_150 | P8400500 | La Barbanne : à l'aval du moulin de Lavaud L. 2_151 | P9000530 | La Souloire : à l'aval du moulin Jantieu L. 2_152 | P9030550 | La Laurence

Article TABLEAU A

—

Diamants et pierres fines (Marchand de). Droguiste (Marchand) en gros. Eau-de-vie (Marchand d') en gros. Epicerie (Marchand d') en gros. Escompteur. Fanons ou barbes de baleine (Marchand de) en gros.

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus - Geopelia cuneata (Colombe diamant) 1 et plus s.o. s.o. - Streptopelia roseogrisea (Tourterelle rieuse) 1 et plus s.o. s.o.

Article Annexe I

—

Vaudherland 95 Val-d'Oise Vauréal 95 Val-d'Oise Villiers-Adam 95 Val-d'Oise Villiers-le-Bel 971 Guadeloupe Le Gosier 971 Guadeloupe Saint-François 972 Martinique Les Anses-d'Arlet 972 Martinique Le Diamant

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