Codes de loi français

Article 1

médicale ; 19° Maréchal-ferrant ; 20° Pâtisserie ; 21° Préparation ou fabrication de glaces alimentaires artisanales ; 22° Poissonnerie ; 23° Ramonage ; 24° Commissaire aux comptes ; 25° Blanchisserie et teinturerie de détail, à l'exception des laveries

Article Annexe

LRL HORS LAV ― MONTANTS DES DROITS À COMPENSATION ATTRIBUÉS AUX DÉPARTEMENTS AU TITRE DE LA PRISE EN CHARGE DES COMPTES ÉPARGNE-TEMPS DES AGENTS DU MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2004-809 DU 13 AOÛT 2004 (En euros valeur

Article Annexe unique (suite)

Equipements et aménagement de la cuisine ou du coin cuisine intérieur au logement Bac(s) à laver 50 Evier avec robinet mélangeur ou mitigeur avec sortie d'eau unique (eau chaude et eau froide) X 3 X X X X X Appareils

Article Annexe

LRL HORS LAV - MONTANTS DES DROITS À COMPENSATION ATTRIBUÉS AUX DÉPARTEMENTS AU TITRE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES EMPLOIS ET FRACTIONS D'EMPLOIS OCCUPÉS PAR LE MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2004-809 DU 13 AOÛT 2004

Article Annexe

LRL HORS LAV ― MONTANTS DES DROITS À COMPENSATION ATTRIBUÉS AUX DÉPARTEMENTS AU TITRE DE LA PRISE EN CHARGE DES AGENTS NON TITULAIRES DU MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2004-809 DU 13 AOÛT 2004 DÉPARTEMENTS ETP

Article Annexe 22

Rue de l'Usine jusqu'à la rue Lavie. Rue Lavie jusqu'au boulevard des Peintures. Boulevard des Peintures jusqu'au boulevard Danielle-Casanova, y compris les parcelles section I n°s 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 33, 14, 15 et 16 (quartier du Canet).

LEGIARTI000028717924

. ― Si vous aviez besoin d'aide pour les activités de la vie courante comme vous laver, vous habiller, manger,... avez-vous pu l'obtenir ? Q11. ― Si vous avez eu besoin d'aide de façon urgente, avez-vous attendu... ?

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Se laver Définition : Laver et sécher son corps tout entier, ou des parties du corps, en utilisant de l'eau et les produits ou méthodes appropriées comme prendre un bain ou une douche, se laver les mains et les pieds, le dos, se laver le visage, les cheveux

Article 245-1.02

Espace habitable : tout espace entouré d'éléments permanents de la structure du bateau et prévu pour des activités telles que : dormir, cuisiner, manger, se laver, aller aux toilettes, s'occuper de la navigation ou barrer.

Article Annexe II

Ce revêtement doit être étanche et facile à laver et désinfecter.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 84-22 Machines à laver la vaisselle.

Article 2

formation professionnelle de la branche professionnelle cuirs et peaux-Fédération française tannerie mégisserie (FFTM) ; Commission paritaire nationale pour l'emploi et la formation professionnelle de la brancheprofessionnelle de la blanchisserie, laverie

Article Annexe

Laver à l'eau distillée puis à l'alcool ; sécher à l'étuve à 80 °C ; laisser refroidir dans un dessiccateur et peser.

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

– Divers selon la nature de l'élément, présence occasionnelle de bac à laver, de fosse de visite pour voiture automobile, etc. absence habituelle. Qualité du service rendu bonne protection, fermeture complète et solide.

LEGIARTI000026833773

et aiguilles à usage multiple après utilisation ; ― lors de l'administration de spécialités prévues pour les injections intra-utérines, il faut se laver les mains à l'eau et au savon et utiliser un matériel d'injection unique par injection.

Article 240-1.02

Espace habitable : tout espace entouré d'éléments permanents de la structure du bateau et prévu pour des activités telles que : dormir, cuisiner, manger, se laver, aller aux toilettes, s'occuper de la navigation ou barrer.

Article Annexe unique (suite)

X 5 X X X X X Un système de chauffage présent dans toutes les pièces d'habitation y compris la (ou les) salle(s) d'eau. 21 Climatisation ou système de rafraîchissement d'air X ou O 3 O O O O X 22 Machine à laver

Article Annexe I

Tableau des techniques de production culinaire GROUPE A GROUPE B GROUPE C PRÉPARATIONS - PRÉLIMINAIRES Peser et mesurer Habiller des poissons plats, des poissons ronds Tourner, escaloper des fonds d'artichauts Laver et éplucher

Article Annexe 1

Le cas échéant, Enumération des locaux, parties, équipements et accessoires de l'immeuble à usage commun : [Garage à vélo, ascenseur, espaces verts, aires et équipements de jeux, laverie, local poubelle, gardiennage, autres prestations et services collectifs