Chenal de Mortagne. Extrémité supérieure du bassin à flot. Chenal de Maubert. Ecluse de chasse. Chenal de Charron. Ecluse de chasse. Chenal de Conac. Ecluse de chasse. Département de la Gironde Garonne.

LEGIARTI000028252330

—

communes Puisaye nivernaise Pôle de services solidaires intergénérationnels de la Puisaye nivernaise Pays nivernais Morvan L'innovation numérique en milieu rural, vers un Pays 2.0 Département de l'Orne Communauté de communes du bassin de Mortagne-au-Perche

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Cambrai - Niergnies (1) Dunkerque - Les Moëres Lille - Marcq-en-Barœul Oise Compiègne - Margny Le Plessis - Belleville Orne Alençon - Valframbert Argentan Bagnoles-de-l'Orne - Couterne Flers - Saint-Paul L'Aigle - Saint-Michel Mortagne-au-Perche

Article 1

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Musée Leblanc-Duvernoy. Avallon. Musée de l'Avallonnais Jean Després . Noyers-sur-Serein. Musée d'art naïf. Saint-Sauveur-en-Puisaye. Musée Colette. Sens. Musée municipal. Tonnerre. Musée municipal. Vézelay.

LEGIARTI000028181592

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COMMISSION TERRITORIALE : DORDOGNE Cours d'eau principal L. 2_141 | P---0000 | La Dordogne : à l'aval du barrage du Sablier à Argentat (exclu) L. 2_753 | P---0000 | La Dordogne : de sa confluence avec la Mortagne jusqu'à sa confluence avec le

Article Annexe 1

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CAEN 14 BAYEUX CAEN CAEN 14 FALAISE CAEN CAEN 14 PONT-L'EVEQUE LISIEUX CAEN 50 MORTAIN AVRANCHES CAEN 50 VALOGNES CHERBOURG CAEN 50 SAINT-LÔ COUTANCES CAEN 61 MORTAGNE-AU-PERCHE

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Sud, Talmont-Saint-Hilaire 3e circonscription Cantons de : Beauvoir-sur-Mer, L'Ile-d'Yeu, Noirmoutier-en-l'Ile, Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Saint-Jean-de-Monts 4e circonscription Cantons de : Les Herbiers, Montaigu, Mortagne-sur-Sèvre

Article Français (suite)

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.: Les Petits Poucets Les classiques du genre sont également à conseiller: Agatha Christie, Arthur Conan Doyle, Alfred Hitchcock, Maurice Leblanc, Gaston Leroux, Pierre Very.

LEGIARTI000028443622

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COMMISSION TERRITORIALE : DORDOGNE Cours d'eau principal S076 | P---0000 | La Dordogne à l'aval du barrage du Sablier à Argentat A0024 | P---0000 | La Dordogne du pont de Saint-Sauves jusqu'à sa confluence avec la Mortagne Dordogne

Article Annexe

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Etival-Clairefontaine ; Fraize ; Frapelle ; Fremifontaine ; Gemaingoutte ; Gerbépal ; La Grande-Fosse ; Grandrupt ; Granges-sur-Vologne ; Herpelmont ; La Houssière ; Hurbache ; Jussarupt ; Lesseux ; Lubine ; Lusse ; Luvigny ; Mandray ; Ménil-de-Senones ; Le Mont ; Mortagne

LEGIARTI000051499022

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FR000000000000111 PERIGORD ENERGIES PERIGORD ENERGIES 0 0 0 0 0 0 FR000000000000112 BOUYER LEROUX Usine GIRONDE BOUYER LEROUX 26108 24245 24245 22638 22638 119874 FR000000000000113 ATEMAX France Usine de St Langis lès Mortagne

Article Annexe II

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, 95360 Montmagny : de 1964 à 1977 ; Fibrociment de Poissy, 78300 Poissy : de 1903 à 1958 ; Dalami, 78540 Vernouillet : de 1961 à 1986 ; DBA-DAT (division Automobile Tourisme), 23-31-33, rue Madame-de-Sanzillon, 91119 Clichy : de 1959 à 1970 ; ELM Leblanc

LEGIARTI000050943833

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Carrouges (61074) ; Sablons sur Huisne (61116) ; Coulonges-sur-Sarthe (61126) ; Domfront en Poiraie (61145) ; Écouché-les-Vallées (61153) ; Flers (61169) ; Gacé (61181) ; L'Aigle (61214) ; Longny les Villages (61230) ; Le Mêle-sur-Sarthe (61258) ; Mortagne-au-Perche

LEGIARTI000034461330

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EN COTENTIN Caen 0501830T Collège Léon José Marigne ISIGNY-LE-BUAT Caen 0610003X Collège Jean Racine ALENÇON Caen 0610023U Collège Sévigné FLERS Caen 0610031C Collège Louis Grenier LE MELE-SUR-SARTHE Caen 0610033E Collège Emile Chartier MORTAGNE-AU-PERCHE

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