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17 058 résultats pour « Leclere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721b5cd580146773f65ef

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Y..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

comm

613721b5cd580146773f65f0

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Y..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison du

Source officielle
CC

comm

613721b6cd580146773f6638

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Z..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

comm

613721b6cd580146773f6639

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Z..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

comm

613721b6cd580146773f663a

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Y..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

comm

613721b6cd580146773f66eb

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Z..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

comm

613721b6cd580146773f66ec

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Z..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

comm

613721b6cd580146773f66ed

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Z..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

comm

613721b7cd580146773f66ee

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Z..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

comm

613721b7cd580146773f66f2

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Y..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00784

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Leclerc, appartient au ‘'groupe Leclerc'‘, sans identifier l'entreprise dominante de ce groupe et les autres entreprises qui appartiendraient à ce groupe, ni fournir la moindre explication sur la nature

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100108

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

épouse [T], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 22-11.285 contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2021 par le tribunal judiciaire de Rouen, dans le litige l'opposant à la société Citadis - Leclerc

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209685_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Leclerc de Bapaume » sans davantage de précisions.

Source officielle
CC

comm

également saisi par M. B... d'une demande, dirigée notammentc/MM. X

613724d1cd580146774189b6

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

(M. et Mme B...) ont consenti à la société Coopérative d'approvisionnement Paris Est (la société Scapest), centrale régionale d'achat du groupe Leclerc, une promesse unilatérale de cession des actions

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e5a4

Cassation

30 janvier 1995

30 janvier 1995

SCHUMACHER, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LECLERC

Source officielle
CC

comm

613721b7cd580146773f66ef

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Y..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

comm

613721b7cd580146773f66f1

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Daniel Y..., sans s'interroger sur la vraisemblance d'une véritable dénonciation émanant d'un ancien chef de magasin et ancien adhérent Leclerc, qui avait perdu le droit à l'enseigne Leclerc en raison

Source officielle
CC

cr

6137264bcd5801467742473c

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

avril 1998, Jean-Luc Y..., chauffeur routier salarié de la société TFE dont Maurice Z... était le responsable, a été victime d'un accident alors qu'il procédait à une livraison au magasin du Centre Leclerc

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207937_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Leclerc, un espace auto et une station-service situés dans la zone commerciale Unexpo à Seclin.

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b49

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

; que le président de la cour d'assises a donné lecture du rapport d'expertise de M.

Source officielle

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Dépôts des comptes

Sophie FRANCHETTO LECLERE

SIREN 877841510GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

11/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

EARL LECLERE

SIREN 341131746GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

modification survenue sur le capital (diminution)

24/09/2026

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Dépôts des comptes

LECLERE

SIREN 883993800GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

13/09/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE LECLERE

SIREN 491850673GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

28/08/2026

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Dépôts des comptes

LECLERE SECURITE

SIREN 931238943GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

21/08/2026

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