octobre 2025 Copies exécutoires délivrées le : à Me MARQUET Me POUILLET Me FRAHIER Me MALARDE Me LEGUE Me ZANATI Me LOUDET Me PICOT DE MORAS D’ALIGNY DEMANDERESSE Société VITRINE LELIEVRE

technicien ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le second moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 20 février 2002 ), que la société Lefevre-Lemoine

par conséquent, légalement justifié sa décision de renvoi ; "et alors que, d'autre part, la chambre d'accusation en se contentant de relever tant l'ancienneté de la consultation du cabinet Francis Lefèvre

le prototype "Antéos", appartenant à la société International cars system a toujours été entreposé dans des locaux situés à Mâcon siège de la société Trouillet, constructeur, ou à proximité (société Lefevre

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Confiserie Georges Lefèvre

société [...] , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 22 octobre 2014), que Mme M..., engagée en qualité de négociatrice immobilière par la société Lefèvre

de "partage des biens mobiliers se trouvant dans la maison de Scherwiller" et avait mis fin à l'indivision mobilière ayant existé entre Melle Hélène X... et Mme Marie X..., veuve Y..., de sorte que Lefevre

le greffier ne peut assister au délibéré ; que selon les énonciations de l'arrêt attaqué, la composition de la cour d'appel, lors des débats et du délibéré, était la suivante : "Président : Madame Lefèvre

qualifié pour signer un jugement avec le greffier l'un des juges qui en ont délibéré ; Attendu, selon les mentions de l'arrêt attaqué, que la cour d'appel était composée lors du délibéré par Mme Lefèvre

X..., qui avait attrait en justice le 23 mai 2002 son employeur la maison de retraite Charles Lefèvre aux fins de requalification de contrats à durée déterminée en relation de travail à durée indéterminée

Z... aux clients (SA Majorica, SA Euro-Absorbants, SARL Dif, SARL Seipe et SA Lefevre-Breton), expressément visées dans ses conclusions ; qu'elle n'a pas pris en considération le fait mis en évidence comme

[X] C/ Etablissement Public OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SOMME - AMSOM HABITAT Copie exécutoire le 16 avril 2026 à Me AVISSE Me LEFEVRE

société Interfimo, Mme X... a été condamnée au paiement d'une certaine somme par un jugement du 2 décembre 1996 qui lui a été signifié par un clerc assermenté attaché à la SCP d'huissiers de justice Lefevre-Nugeyre

de Prud'hommes d'ALENCON en date du 07 Septembre 2006 RG no F 05 / 0005 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 21 DECEMBRE 2007 APPELANTE : ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE

que la société Hôtel Plaisance, propriétaire d'un fonds de commerce d'hôtellerie, a entrepris des travaux de surélévation de l'immeuble confiés aux sociétés Françaises de Rénovation Hôtelière (SFRH) Lefèvre

exploite, également en qualité de locataire et dans le même immeuble, une double activité de café-restaurant-brasserie, d'une part, et de traiteur, d'autre part ; que les baux ont été consentis par la SCI Lelieur

1] [Adresse 2] - RCS B 389 390 626 Partie demanderesse : assistée du Cabinet LIREUX & BOLLENGIER-STRAGIER représenté par Maître Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, avocat (BOLLEN) et comparant par Maître LEFEVRE

: 24/02343 jugement du juge aux affaires familiales de [Localité 1] du 26 juin 2025 DEMANDERESSE A L'INCIDENT : Madame [N] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Patrice LEMIEGRE

concurrence de 4 121 350 francs ; que les revues ou annuaires n'ont pas paru, et que leur caractère fictif préexistait à la remise des chèques ; qu'il est établi que Patrick F... s'était fait appeler Lefevre

de mesure dans la classe 9; que ce dépôt vise en particulier la France en suite d'un dépôt national en Suisse du 9 octobre 1962; que les appareils de mesure ont été diffusés en France par la société Lefevre