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24 résultats pour « Leyrie »

ARTICLE

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Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE Communes de Leyr (1), Pont-à-Mousson, Velaine-en-Haye (1). Inondation et coulées de boues du 23 mai 2012 Commune de Bréhain-la-Ville (2). DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Communes de Baerenthal (1), Hambach (1).

LEGIARTI000028181592

—

d'Hardy (inclus) à sa confluence avec le ruisseau de Bibic L. 2_082 | S4280510 | Le courant de Messanges : tout le cours L. 2_083 | S43-0410 | Le canal de Ceinture : tout le cours L. 2_066 | S4310500 | Le ru de Marsacq : tout le cours Leyre

Article Annexe

—

Département des Landes La Leyre. Pont de Lamothe, sur la route nationale n° 650. Courant du Vieux-Boucau : 1re branche venant de l'étang de Soustons.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Leyre Du pont de Beliet à som embouchure dans le bassin d'Arcachon. Point de navigation par bateaux. Néant. HERAULT Hérault Du pont de Bessan à la mer.

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