Fermeture de l'unité éducative d'activités de jour de Béthune (Pas-de-Calais) au 25 février 2010. Mutation ou déplacement des agents de l'unité effectué à compter du 1er juin 2009.

Article ANNEXE

—

Hôtel de Béthune-Sully (Ile-de-France). Palais de Chaillot (Aile de Paris et esplanade du Trocadéro, Ile-de-France). Chapelle expiatoire (Ile-de-France). Conciergerie (Ile-de-France). Domaine national du Palais-Royal (Ile-de-France).

Article ANNEXE I

—

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2016 au 1er juin 2016 Communes de Busnes, Fouquières-lès-Béthune, Vaudricourt (1). DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Communes de Brunstatt, Flaxlanden (1).

Article ANNEXE

—

La Béthune. En aval du barrage du château de Mesnière. Seine-Maritime. La Varenne. De son confluent avec la Béthune jusqu'au chemin vicinal entre la D154 et la D15, limite des communes de Saint-Hellier et Sévis (Orival). Seine-Maritime. La Scie.

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Béthune Ressort du tribunal judiciaire de Béthune. Boulogne-sur-Mer Ressort du tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer. Saint-Omer Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Omer.

Article Annexe

—

RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS Zone d'emploi de Béthune-Bruay (102 communes) Allouagne ; Ames ; Amettes ; Annequin ; Annezin ; Auchel ; Auchy-au-Bois ; Auchy-les-Mines ; Barlin ; Béthune ; Beugin ; Beuvry ; Billy-Berclau ; Blessy ; Bourecq ;

Article Annexe

—

Béthune. (Complément en Pas-de-Calais.) La Bassée, Bauvin, Provin. Douai. (Complément en Pas-de-Calais.)

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

tribunal judiciaire de Dunkerque Lille Tourcoing Ressort du tribunal judiciaire de Lille Valenciennes Avesnes-sur-Helpe Valenciennes Ressort des tribunaux judiciaires de Valenciennes et d'Avesnes-sur-Helpe Pas-de-Calais Arras Béthune

Article Annexe I (suite)

—

62 Pas-de-Calais Evin-Malmaison 62 Pas-de-Calais Fampoux 62 Pas-de-Calais Farbus 62 Pas-de-Calais Festubert 62 Pas-de-Calais Feuchy 62 Pas-de-Calais Fouquereuil 62 Pas-de-Calais Fouquières-lès-Béthune

Article ANNEXE

—

La Béthune. De son confluent avec l'Arques jusqu'au pont de la D97 à Mesnières-en-Bray. Seine-Maritime. La Varenne.

Article Annexe I

—

78, Siren/Siret : 185900362 00012 Nord - Pas-de-Calais CCI d'Arras (future CCI de l'Artois), 8, rue du 29-Juillet, BP 540, 62008 Arras Cedex, téléphone : + 33 (0)3-21-23-24-24, fax : + 33 (0)3-21-23-84-84, Siren/Siret : 186200416 00011 CCI de Béthune

Article 1

—

Tribunal de proximité de Schiltigheim 1 Tribunal de proximité de Sélestat 1 Tribunal judiciaire de Strasbourg 1 Tribunal de proximité de Thann 1 Cour d'appel de Dijon Tribunal judiciaire de Dijon 1 Cour d'appel de Douai Tribunal judiciaire de Béthune

Article Annexe II (suite)

—

Valenciennes 2 Bibliothèque municipale de Villeneuve-d'Ascq 1 Bibliothèque municipale de Wattrelos 1 Bibliothèque départementale de prêt 2 Pas-de-Calais Bibliothèque municipale d'Arras 1 Bibliothèque municipale de Béthune

LEGIARTI000032578491

—

Nord Lille Flandres 286732 Nord - Pas-de-Calais Nord Roubaix 286542 Nord - Pas-de-Calais Nord Tourcoing 343004 Nord - Pas-de-Calais Nord Valenciennes 342014 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Arras 342006 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Béthune

LEGIARTI000043924738

—

fermeture des sites de Voiron, la Côte-Saint-André, Crémieu, Saint Marcellin et restructuration de la filière application du droit des sols du site de Vizille de la direction départementale des territoires de l'Isère ; - fermeture de l'antenne de Béthune

Article Annexe I (suite)

—

Valenciennes 4 Bibliothèque municipale de Villeneuve-d'Ascq 4 Bibliothèque municipale de Wattrelos 2 Bibliothèque départementale de prêt 5 Pas-de-Calais Bibliothèque municipale d'Arras 4 Bibliothèque municipale de Béthune

Article (60 à 69)

—

D 63 SAINTE-CATHERINE 62 D 939 D 260 ARRAS Limite département 62/59 BOURLON 62 D 940 A16 GUEMPS Limite département 62/59 SAINT-FOLQUIN 62 D 941 D 937 BETHUNE Limite département

Article 1

—

Antenne d'Argentan Circonscription judiciaire d'Argentan Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Pas-de-Calais Arras Antenne d'Arras Circonscription judiciaire d'Arras Antenne de Bapaume Centre de détention de Bapaume Antenne de Béthune

Article 1

—

Tribunal de grande instance de Béthune : 1. Tribunal de grande instance de Lille : 1. Ressort de la cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble : 1.

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Communes d'Ablain-Saint-Nazaire (2), Aix-Noulette (1), Angres (1), Auchy-les-Mines (2), Barlin, Béthune, Beuvry, Bouvigny-Boyeffles (1), Bully-les-Mines (2), Cambrin (1), Carency (1), Couture (La), Cuinchy (1),

Page 2 · 56 résultats

← Précédent Suivant →