rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 février 2005), que la société Le Domaine du Bousquet, dont l'objet social est notamment l'organisation de banquets, a conclu deux contrats

Loïc X... a toujours nié les faits dont il était accusé.

Loïc, - Y...

intervenants sur le chantier une police "Tous risques chantier"(TRC) ; que la société Chagnaud a confié à la société Groupe de recherches d'ingénierie et de formation la mission d'établir les plans de coffrage

Loïc, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 29 mars 2001, qui, pour participation à une opération de prêt illicite de main d'oeuvre, l'a condamné à 30 000 francs d'amende

réglement judiciaire, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; qu'après réception, la SCI, invoquant des désordres, a assigné en réparation les locateurs

conçu par la société Dom Composit, assurée par la société Azur assurances, devenue MMA ; que la société Aqua Design piscines s'est fournie auprès de la société Dom Composit d'éléments de structure de coffrage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, le 27 septembre 1997, Mlle X... a mis au monde un fils, prénommé Loïc, qui a été

Philippe X..., demeurant 125, Gentsesteenweg, 8792 Desselgem (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la SAEM du LOSC, Société

Mt Presse " d'un montant de 2028,25 euros, " 0084 Loxam 9473 Loc Mt Presse " d'un montant de 59,70 euros, " 0093 Locater Loc mat presse " d'un montant de 536,31 euros, " 0094 Locater OC Mat presse " d'un

Par actes des 6, 16 et 21 mai 2024, la SCI Loc Immo a fait assigner à jour fixe M.

Loïc, - LA SOCIETE LOIC BERTHET DIFFUSION, - LA SOCIETE TRB INTERNATIONAL, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de DRAGUIGNAN, en date du 13 septembre 2001, qui a autorisé

d'application prévues par le contrat se trouvent réunies ; que ledit contrat ne peut être que celui couvrant la responsabilité professionnelle, la Cour ayant précédemment admis que les garanties de la

Jean-Loïc, - LA SOCIETE METAROM FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 janvier 2005, qui, pour exportations sans déclaration de marchandises

Mt Presse " d'un montant de 2028,25 euros, " 0084 Loxam 9473 Loc Mt Presse " d'un montant de 59, 0 euros, " 0093 Locater Loc mat presse " d'un montant de 536,31 euros, " 0094 Locater OC Mat presse " d'un

[Z] a saisi le 1er juillet 2009 le conseil de prud'hommes de Gap d'une demande de requalification de sa relation contractuelle en contrat de travail avec les sociétés Loc Heli (anciennement Wing) et Hélicoptères

plus exercer ses droit sur elle ; en l'espèce, il est constant et établi par l'enquête et les débats, que le 5 mars 2002, après s'être entretenu de la situation des comptes bancaires d'Alice Y... avec Loïc

Pour la réalisation de cet ouvrage, la société Sopremen a conclu un contrat de sous-traitance avec la société de mise en coffrage d'armatures (SMECA), qui a pour activité la pose de l'armature de ferraillage