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203 résultats pour « Macone »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 8

Code inconnu

La première session d'examen de la spécialité maçon de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2020. - Arrêté du 20 mars 2007 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8,

LEGIARTI000021010631

Code inconnu

R 69 Mâcon + nom de commune R 63 Givry R 56 Givry 1er Cru R 56 Mercurey R 58 Mercurey 1er Cru R 56 Rully R 56 Rully 1er Cru R 56 Bourgogne Côte Chalonnaise Rs 69 Mâcon Rs 69 Mâcon + nom géographique Rs 63 Bourgogne Côte

Article 8

Code inconnu

Les titulaires du brevet professionnel spécialité " maçon " régi par les dispositions de l'arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet professionnel " maçon " et les titulaires du brevet professionnel spécialité " construction maçonnerie béton armé

Article 12

Code inconnu

Si le groupe de pompage destiné au transfert du carburant liquéfié du stockage aux appareils de distribution est en fosse, celle-ci doit être maçonnée et couverte.

Article GZ 9

Code inconnu

complémentaires applicables à tous les stockages en récipients fixes Les orifices des soupapes de sûreté des récipients fixes aériens situés à moins de 5 mètres des baies des bâtiments ouverts au public doivent en être séparés par un mur de protection en maçonnerie

Article 3-1

Code inconnu

Réaliser les travaux d'entretien et d'aménagement sur des ouvrages simples de maçonnerie.

Article Annexe

Code inconnu

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Mâcon. Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Franche-Comté.

Article 1393

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 94

Code général des impôts

Elle est également due pour les terrains non cultivés affectés à la pratique du golf lorsque l'aménagement de ces terrains ne nécessite pas la construction d'ouvrages en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions.

Article GC 3

Code inconnu

Les fours maçonnés sur place doivent être réalisés en matériaux réfractaires et être conçus de telle manière que leur température maximale atteinte sur la face extérieure soit inférieure à 100 °C.

LEGIARTI000025671448

Code inconnu

CORTON B 50 CORTON CHARLEMAGNE B 50 CHARLEMAGNE B 50 MONTRACHET B 51 BATARD-MONTRACHET B 51 BIENVENUES BATARD-MONTRACHET B 51 CHEVALIER MONTRACHET B 51 CRIOTS BATARD-MONTRACHET B 51 MÂCON

Article Annexe

Code inconnu

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Mâcon. Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Franche-Comté. Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dinard.

Article N 56

Code inconnu

Le conduit doit être bouché en maçonnerie immédiatement au-dessous du tampon.

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 38

Arrêté du 13 février 1987 municipal relatif à la campagne 1987 de remise en état de propreté obligatoire des immeubles de Paris.

Au surplus, il est rappelé que : Le nettoyage des façades en pierre, en brique ou autres maçonneries non enduites, quelle qu'en soit la nature, est obligatoire : Le brossage à sec des façades, plus communément appelé "dépoussièrage" ne saurait être admis

Article O 51

Code inconnu

Le conduit doit être bouché en maçonnerie immédiatement au-dessous du tampon.

LEGIARTI000030253834

Code inconnu

B 70 Chablis + mention premier cru B 68 Saint-Bris B 70 Marsannay B 64 Pernand-Vergelesses B 64 Pernand-Vergelesses + mention premier Cru B 62 Saint-Romain B 63 Savigny-lès-Beaune B 62 Savigny-lès-Beaune + mention premier cru B 60 Mâcon

LEGIARTI000045912984

Code inconnu

Construire et entretenir des réseaux et ouvrages immergés en maçonnerie : -Dégager un ouvrage immergé à l'aide d'un jet d'eau pulsée, d'un système d'aspiration à air ou à eau. 3.

LEGIARTI000031934611

Code inconnu

Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi A partir de plans et des consignes de sa hiérarchie, le maçon est chargé de construire les murs, planchers et éléments en béton armé de bâtiments qui peuvent avoir des destinations variées telles que logement

Article Annexe

Code inconnu

Résumé du référentiel d'emploi Le chef d'équipe gros œuvre réalise, avec une équipe d'ouvriers qu'il dirige, tous les travaux de maçonnerie et de béton armé d'un projet de bâtiment.

Article CO 22

Code inconnu

Les murs en maçonnerie traditionnelle ne sont pas soumis aux dispositions du paragraphe 1 ci-dessus. § 3.

Article 31

Code inconnu

COEFFICIENT U Murs en contact avec l'extérieur ou avec le sol 0,47 Planchers sous combles et rampants des combles aménagés 0,30 Planchers bas donnant sur l'extérieur ou sur un parking collectif, et toitures-terrasses en béton ou en maçonnerie

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