CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 105 résultats pour « Maghoub »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725eecd58014677421a3b

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

la circonstance aggravante de commission en bande organisée, qu'au contraire les enquêteurs s'étaient déclarés dans l'impossibilité d'établir un lien frauduleux entre Dominique d'X... et le dénommé Mahjoub

Source officielle

Page 2 sur 56

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01158

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

[X] a été engagé à compter du 1er octobre 2009 en qualité de responsable commercial export Maghreb par la société Hydrola (la société). 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00625

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

d'intermédiaire en commerce de machines hydrauliques, entretient, depuis sa création en 1997, une relation commerciale avec des sociétés du groupe Xylem pour la commercialisation des produits du groupe au Maghreb

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01518

Cassation

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le réveil de ces jeunes, le retour à la religion, à la prière, aux conférences du savoir, aux différentes rencontres dans le Maghreb et l'Orient arabe est une preuve que l'islam de retour, que les serviteurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00501

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

[V] a été engagé en qualité de responsable export Maghreb et Moyen-Orient le 17 septembre 1992 par la société Railtech international.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008076460

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Moncef MAJHOUB, demeurant chez Me X..., ... ; M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01736

Cassation

16 décembre 2025

16 décembre 2025

[G], le procès-verbal comportant la mention : « Ayant pour conseils : Maître JEROME POUILLAUDE, avocat au barreau de MARSEILLE et Maître Leila MAHOUNE, avocat au barreau de NICE » et que « lors du débat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdc6d0a6f2f2d90c44683b3

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

FAITS PROCÉDURE PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La société ITISSALAT AL MAGHRIB (ci-après IAM et anciennement Maroc Telecom, MT) est l'opérateur historique marocain, premier opérateur marocain

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65dee07e7f398b00089bfafe

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Elle indique être l'un des principaux concurrents de la société MAGHREB SOLUTIONS. M.

Source officielle
CA

2e Chambre

60364902174c6baa7a4c8c29

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Marseille compétent ; - déboute la SAS MAGHREB SOLUTIONS de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamne la SAS MAGHREB SOLUTIONS au paiement de la somme de 336.986 Euros avec intérêt

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026945802

Admin. suprême

16 janvier 2013

16 janvier 2013

tant que cette décision omet de statuer sur ses conclusions tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; 2°) de mettre à la charge de la société Norsucom France Maghreb

Source officielle
CA

3e Chambre B

616337ea06e11dac7d76d0f3

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

APPELANTE SOCIETE MARHOUD S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba21e405357f749ea4a0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La société MAGHREB SOLUTIONS a relevé appel de cette décision par déclaration enregistrée au greffe le 31 mai 2019.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200759

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

attaqué et les productions que la société Clovis Laudate a consenti à la société CMNG, actuellement en liquidation judiciaire, plusieurs contrats de location de véhicules sans chauffeur ; que la société Maghreb

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00423

Cassation

29 avril 2014

29 avril 2014

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 janvier 2013) et les productions, qu'à la suite d'un redressement fiscal, la société Maghreb

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6350e4f842150aadff23dc12

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

MAGHREB SOLUTIONS Société au capital de 1 700 000 euros Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SALON DE PROVENCE sous le numéro 452 174 435 Agissant poursuites et diligences de ses

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433f10bb2f8a66ca63149

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LA MIE MAJDOUB, dénormination BOULANGERIE DU PETIT VERGEAT dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparante ni constituée S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6a9c

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

routiers principalement en provenance et à destination des pays du Maghreb.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fde30c39e4e350d961da631

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

U...; Considérant que l'appelante soutient, sans le démontrer, que les paiements ont été encaissés par la SARL Maghreb Asfar et non par la SARL Maghreb Voyages, ce dont elle déduit qu'elle n'est pas

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028105136

Admin. suprême

21 octobre 2013

21 octobre 2013

Nicolas Polge, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Laugier, Caston, avocat de la société Groupe France Maghreb Communication ; 1.

Source officielle