X..., alors, selon le moyen, que la société Fiduciaire Mallet, ayant poursuivi M.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 MARS 2026 La société Lou Mazet

d'appel, le conseil de Madame [L] rappelait « que la remise en état se définit comme le « rétablissement des lieux dans leur état antérieur et que l'état antérieur des lieux est un terrain doté d'un mazet

Malek, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 15 juin 1994, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE sous l'accusation de viol ; Vu le mémoire

d'une nullité, il ne l'avait pas fait devant les premiers juges alors qu'il connaissait la situation sociale depuis le 27 février 1988 et qu'il n'avait pas contesté la production, par l'ASL Champs Maillets

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 26 septembre 1991), que les sociétés Mazet-Aubenas et Mazet-Lyon ont pris en location

, lorsque la déclaration d'accident du travail indiquait uniquement que "la victime effectuait un réglage de bordure, en tapant avec un maillet sur celle-ci.

Z... a été licencié pour motif économique par les sociétés Mallat et Malatex ; que le 1er octobre 1985 un accord était signé fixant à la somme de 820 000 francs l'indemnité conventionnelle de licenciement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mazet, société anonyme dont le siège est Zone d'activités des Hauts

, dite Ordre souverain de Malte, dont le siège est Palais de Malte, Via Condotti, Rome (Italie), 2 / de l'Association les oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte (OFHOM), dont le siège

Y..., notaire, aux droits duquel se trouve aujourd'hi la SCP Ciolino-Mazet, Mme Renée X... a cédé les cent quatre-vingts parts de la société qu'elle avait recueillies dans la succession de sa mère ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Transports Mazet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Grognard, passait ses commandes normales, avant les faits, par l'intermédiaire du représentant Jacques Mayet et connaissait bien les prix ; "qu'en la circonstance, il a acheté directement à Jacques Mayet

Y... se présenta ensuite à un second rendez-vous, et apporta une mallette contenant la somme réclamée ; que le prévenu lui remit un sac présumé contenir la somme à échanger, mais qui ne contenait que quatre

Mawet, de Me Choucroy, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

même si la Malta Maritime Authority peut effectuer des actes de commerce, il est incontestable qu'elle dispose de prérogatives de puissance publique démontrant qu'elle est une émanation de l'Etat de Malte

observations de Me THOMAS-RAQUIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE LOUIS VUITTON, LA SOCIETE LOUIS VUITTON MALLETIER

Le Comité des ministres déclare avoir exercé ses fonctions sous l'article 46, paragraphe 2, de la Convention, conclut que la question des mesures individuelles est résolue, décide de poursuivre la sup