A..., responsable d'entretien sur le chantier de l'Abbaye de Saint-Maur au THOUREIL pour me demander d'intervenir car par vos propos à mon égard vous mettiez une mauvaise ambiance sur le chantier et qu'il

(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de Mme Odile X..., demeurant ...

Christian X..., Elisabeth Marie Joseph Odile Bernadette A... veuve X..., Marie Odile X... épouse E..., en qualité d'héritière de Mme Hélène B..., BERTRAND X..., en qualité d'héritier de Mme Hélène B...

Trésor, domicilié au ministère de l'économie, des finances et du budget, ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1992 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Odile

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Z..., demeurant à Miglos (Ariège), Arquizat, en cassation d'un jugement rendu le 28 mars

CV / LC Odile X... épouse DE Y...

Représentée et assistée sur l'audience par Me Bruno ELIE de la SCP ANCELET DOUCHIN ELIE SAUDUBRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0501 Madame Odile D...née le 17 Mai 1965 à Juvisy sur Orge (91

En application des dispositions de l'article 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue l0 juin 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Marie-Odile

Chartier, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Thierry, Renard-Payen, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

inscrite au barreau d'AGEN APPELANT d'un Jugement du Tribunal de Commerce d'AGEN en date du 20 Mai 2020, RG 2019/00291 D'une part, ET : S.A.S.U.

S demande au Conseil d'État : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) de mettre à la charge de la société Hartmann et Charlier la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Guillaume Y..., née Marie-Odile A..., retraitée, demeurant ...

GREFFIERE : Madame Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU

Béatrice, Patricia ... 28000 CHARTRES représentés par Maître Odile FOUGERAY avocat au barreau de CHARTRES Madame C...

, la clinique Bethesda, l'établissement des Diaconesses, la clinique Sainte-Odile, la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés et la caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg

P. a interjeté appel de ce jugement le 23 mars 2006.

ODILE , TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 27 AVRIL 1975 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES REJETANT LEURS REQUETES TENDANT A L'ANNULATION DE LA DECISION IMPLICITE DU MAIRE DE NOIRMOUTIER REJETANT

BLUM, Président et Monsieur Dominique PONSOT, conseiller, chargé du rapport.