Codes de loi français

Article Annexe I

Laine, poils, y compris les soies de porc, plumes et parties de plumes. Extraits de viande. Saindoux et graisses animales fondues telles que définies à la directive 77/99/CEE susvisée. Gélatines non destinées à la consommation humaine.

LEGIARTI000022443059

assurer ce maintien, la distance entre les tôles d'acier placées de part et d'autre de la dalle de plancher doit être supérieure ou égale à 180 mm (schéma 5-a) ; (*) Exemples de plaques de protection fixées mécaniquement à la tôle : ― plaques de laine

Article 29 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 10 > 30

torréfié. 0901.12.00 0902 Thé. 1801 Cacao, en fèves et brisures de fèves, brut ou torréfié. 1701.11 Sucre brut. 1701.12 4001 Caoutchouc, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4002 5101 Laine

Article 1

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.

Article Annexe

L'espace entre les deux bechers est rempli de laine de verre. 2.3. Contenu du rapport d'essai Le rapport d'essai doit notamment contenir :

Article 1

Prendre des précautions, surtout quand vous travaillez des marchandises qui peuvent contenir les germes du charbon : cuirs secs ou peaux sèches, crins bruts ou soles brutes, laines brutes, provenant des pays exotiques, de l'Orient, l'Asie, la Grèce, l'Espagne

Article TABLEAU A

Laine brute ou lavée (Marchand de) en gros. Laine filée ou peignée (Marchand de) en gros. Liège brut (Marchand de) en gros. Lin ou chanvre brut ou filé (Marchand de) en gros. Liqueurs (Marchand de) en gros. Merceries (Marchand de) en grus.

Article Annexe II

des garrigues Ferrandaise Causses du Lot Froment du Léon Charmoise Gasconne Clun Forest Lourdaise Corse (race ovine corse) Maraîchine Cotentin Mirandaise (Gasconne aréolée) Dorset Down Nantaise Est à laine

Article 226-4.03

Les cloisonnements qui séparent les locaux de machines comportant des machines à combustion interne de catégorie A des locaux d'habitation doivent comporter une isolation de laine de roche permettant d'assurer les caractéristiques d'intégrité au feu correspondant

Article 5

Pour les laines, crins, soies de porc et poils, les manipulations seront faites autant que possible en vase clos.

Article Annexe II

TAUX CONVENTIONNELS À UTILISER POUR LE CALCUL DE LA MASSE NUMÉRO CE FIBRES POURCENTAGES 1-2 Laine et poils : - fibres peignées - fibres cardées 18,25 17,00 (1) 3 Poils : - fibres peignées - fibres cardées 18,25 17,00 (1

Article 2

Le courant traverse le bain de verre en fusion ; Cubilot : four spécifique utilisé pour la fabrication de laine de roche (mélange de roche aluminosilicate, principalement du basalte).

Article 13

. - la dégradation des produits ou déchets gérés sur l'installation, rendant plus difficile leur utilisation, valorisation ou élimination appropriée, par exemple via l'infiltration d'eau dans la laine de verre et les mousses des déchets d'équipements

Article 1

sont appliqués sur une épaisseur d'au moins trois centimètres : Les panneaux tendres de fibres de bois, dits isolants, et les panneaux tendres de fibres de bois asphaltés, dits isolants spéciaux ; Ainsi que les matériaux composés essentiellement de : Laines

Article Annexe I

TABLEAU DES FIBRES TEXTILES NUMÉRO CE DÉNOMINATION DESCRIPTION DES FIBRES 1 Laine (f) (1).

Article ANNEXE II

K) présente en annexe IX de l'arrêté du 26 octobre 2010 susvisé. 0,25 pour les autres isolants thermiques (laine minérale, polystyrène expansé, verre cellulaire, etc.).

Article Annexe III

l'ordre et la propreté dans votre établissement ; Mettez en place des moyens de premier secours appropriés aux risques de votre établissement et maintenez-les en état de fonctionnement (extincteurs, seaux-pompes, tuyaux d'arrosage, couvertures de laine

LEGIARTI000022443064

Le profilé est rempli de laine minérale de roche sur au moins sur toute la hauteur du C (figure 16). Pour le PVC, seule la liaison réalisée par profilé en acier galvanisé, plié en forme de U et d'épaisseur de 2,5 mm, est autorisée. 2.4.

Article Annexe I

S'agissant des déchets issus de PMCB de la catégorie relevant du 1° du II de l'article R. 543-289 (constitués majoritairement en masse de minéraux ne contenant ni verre, ni laines minérales ou plâtre) 3.1.1.2.

Article Annexe 1

Les chants de l'échantillon seront protégés par 20 mm de laine céramique ou équivalent. La dalle n'est soumise à aucune charge. La durée de séchage de la dalle est, au moins, de trois mois avant l'essai au feu.