Z... de Rosario, demeurant "Fontraimier", Sainte Néomaye à la Crèche (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1989 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de :

général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GUEZ Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 1991, qui, après relaxe de Romano

suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er novembre au 31 décembre 1998, l'URSSAF a notifié, le 4 novembre 1999, à la société Razel Ducler Rogard

du bail subrogé dans tous les droits et obligations résultant au profit ou à la charge du bailleur, du bail des locaux susénoncés ; que Ia partie civile tire argument de cette stipulation que la SNC Rodéo

Rex Rotary à la société DLL d'un dossier de location.

Elle expose que, titulaire d'un master en langue et civilisation étrangères, mention littérature romano-germanique (langue française), elle a développé très tôt une appétence pour la langue française,

17 rue de la préfecture, 06300 Nice,, contre l'arrêt rendu le 1er février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires du 15 rue Marmontel

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Financière de Rosario du désistement de son pourvoi incident et provoqué ; Sur le pourvoi, en ce qu'il est dirigé contre

ayant personnellement constaté l'infraction a bien relevé lui-même le numéro d'immatriculation du véhicule en infraction ; - qu'il était impossible techniquement pour son véhicule qui était en pré-rôdage

en tout état de cause que la promotion des faits mentionnés à l'article L. 236-1 du code de la route, punie par l'article L. 236-2, 3° dudit code, consiste à inciter indirectement autrui à faire des rodéos

la violation des articles 314-1 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré coupable le prévenu d'avoir commis un abus de confiance au préjudice du Rotary

Depuis l'arrêt de sursis à statuer précité et conformément aux articles 345 et 348-3 du code civil, le mineur, âgé de plus de 13 ans, ayant donné son consentement le 12 juin 2014 par devant Me MASMONTEIL-RODARO

la société européenne UNIBAIL-RODAMCO-[W] [T] de l'intégralité de ses demandes ; – en tout état de cause, condamner la société européenne UNIBAIL-RODAMCO-[W] [T] à leur payer à chacune la somme de 10.000

pourvoi n° Y 23-12.786 contre l'arrêt rendu le 19 avril 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence Diderot Marmontel

Y... avec Mme Rohart avaient commencé en 1976-1977 et s'étaient poursuivies pendant quelques années et que l'arguement suivant lequel la photographie produite n'était pas synonyme de relations intimes

ait pu, de quelque manière, occasionner l'accident du 19 mai 2001 ; que les gendarmes ont constaté qu'au moment des faits, aucun objet ou autre véhicule ne se trouvait sur l'aire de circulation du "Roro

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société financière de Rosario

Rossard, qui a été partiellement indemnisé par la société Helvetia, assureur du transport, a assigné en réparation de son complément de préjudice, les 12 et 13 mai 1993, cette société d'assurance et la

l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande, aux motifs que le dossier est incomplet, en ce qu'il ne contient pas la preuve de l'immatriculation de la société Rodan

l'arrêt d'avoir admis le bien-fondé de la décision de l'URSSAF réintégrant dans l'assiette des cotisations le montant du remboursement à certains cadres de l'entreprise du coût de leur adhésion au Rotary