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Codes de loi français

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98 résultats pour « Matthieu Beaumont »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Fleury-sur-Orne. 14301 Giberville. 14306 Gonneville-en-Auge. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14407 Mathieu

Article 24

—

Le canton n° 23 (Neufchâtel-en-Bray) comprend les communes suivantes : Ardouval, Auvilliers, Avesnes-en-Val, Bailleul-Neuville, Baillolet, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre, Bosc-Bérenger, Bosc-le-Hard, Bosc-Mesnil, Bouelles, Bracquetuit, Bradiancourt,

Article ANNEXE VI

—

: Seine : En totalité : : : Troyes : Arcis-sur-Aube, Ramerupt : : : : : : Eure : Bernay : Beaumont-le-Roger

Article (35 à 38)

—

D 766A BEAUMONT-LA-RONCE 37 D 48 D 29 BEAUMONT-LA-RONCE D 766 BEAUMONT-LA-RONCE 37 D 31 D 976 BLERE D 764 LOCHES 37 D 943 Limite département 37/36 BRIDORE D 37 CHAMBRAY-LES-TOURS

Article 1

—

Théus, Upaix, Valserres, Ventavon, Vitrolles ; ― dans le département du Var sur une partie du territoire de la commune suivante : Vinon-sur-Verdon ; ― dans le département de Vaucluse sur une partie du territoire des communes suivantes : Avignon, Beaumont-de-Pertuis

LEGIARTI000022449911

—

PZC2 Dourges Lavoir du 10 d'Oignies PZC 1 PZC2 PZC6 PZS7 PZC 11 PZC 12 Hénin Beaumont PZC10 Oignies PZC5 Forage Fosse 9 Evin Malmaison Terril 113 PZS2 PZC3 Drocourt Drocourt Terril 205

Article ANNEXE

—

Tosser-ar-C'Honifled, à Ros-Even. 29 Plomeur Dolmen de Lestrigniou. 29 Plounéour-Trez Menhir sud de Pontusval ou de Men-Oignon. 29 Poullan-sur-Mer Allée couverte de Ty-ar-C'Horriquet, à Lesconil. 29 Plougonvelin Abbaye Saint-Mathieu

Article ANNEXE III

—

: : : : : : Eure : Bernay : Beaumont-le-Roger, Bernay, : : : : Bourgtheroulde, Brionne, : : :

Article 1

—

Loire-Anjou-Touraine est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de : ― dans le département d'Indre-et-Loire : Anché, Assay, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Beaumont-en-Véron

Article ANNEXE III

—

Eure ARRONDISSEMENTS Bernay CANTONS Beaumont-le-Roger, Bernay, Bourgtheroulde, Brionne, Montfort-sur-Risle, Routot. ARRONDISSEMENTS Evreux CANTONS En totalité. ARRONDISSEMENTS Les Andelys CANTONS En totalité.

Article 2

—

Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Remèze, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Salavas, Sampzon, Vagnas, Vallon-Pont-d'Arc), Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Haute-Corse, Corse-du-Sud, Drôme (communes d'Arnayon, Arpavon, Aubres, Aucelon, Aulan, Ballons, Barnave, Barret-de-Lioure, Beaumont-en-Diois

LEGIARTI000031609780

—

facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 950001370 Finess géographiques 950000315 Etablissement GH CARNELLE PORTES DE L'OISE Code comptable 095005 Ville du comptable Trésorerie Beaumont-sur-Oise

LEGIARTI000032406113

—

Libellé CPU MSA Berry-Touraine Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 620100677 Finess géographique 620000240 Etablissement CH HÉNIN-BEAUMONT

Article 1

—

Orléans-Bricy Loiret Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel Loiret Oyonnax-Arbent Ain Paray-le-Monial Saône-et-Loire Paris - Issy-les-Moulineaux Paris Périgueux-Bassillac Dordogne Péronne - Saint-Quentin Somme Persan-Beaumont

Article 1

—

Centres hospitaliers de Lens, de Béthune-Beuvry, d'Hénin-Beaumont et de la Bassée (Les érables) (direction commune)-59,62-; 12. Centre hospitalier d'Annecy-Genevois à Annecy et du Pays de Gex (direction commune)-74-; 13.

Article ANNEXE

—

Saint-Clément-de-Rivière 34248 Sainte-Croix-de-Quintillargues 34249 Saint-Drézéry 34255 Saint-Gély-du-Fesc 34256 Saint-Geniès-des-Mourgues 34259 Saint-Georges-d'Orques 34266 Saint-Jean-de-Cuculles 34270 Saint-Jean-de-Védas 34276 Saint-Mathieu-de-Tréviers

Article 2

—

Beaumont (René), président du conseil général de Saône-et-Loire ; suppléant : M. de Baudinière (Jean), vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique. M.

Article ANNEXE

—

20054020 DÉNOMMÉ "SCIENCES ET SYSTÈMES DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 37002 Ambillou. 37006 Artannes-sur-Indre. 37013 Avrillé-les-Ponceaux. 37014 Azay-le-Rideau. 37018 Ballan-Miré. 37021 Beaumont-la-Ronce

Article Annexe

—

49377 Villevêque. 53001 Ahuillé. 53004 Ampoigné. 53006 Argenton-Notre-Dame. 53007 Argentré. 53009 Arquenay. 53014 Azé. 53017 Ballée. 53019 Bannes. 53022 La Bazouge-de-Chemeré. 53025 Bazougers. 53027 Beaumont-Pied-de-Boeuf

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Lons-le-Saunier - Courlaoux Landes Aire-sur-l'Adour Biscarrosse - Parentis Dax - Seyresse (1) Mimizan Rion-des-Landes Loir-et-Cher Romorantin - Pruniers (1) Loire Feurs - Chambéon Saint-Chamond - L'Horme Saint-Galmier Haute-Loire Brioude - Beaumont

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