Canal de la Planche-Coulon A partir de Heiltz-le-Maurupt jusqu'à sa réunion avec l'Ornain. Point de navigation par bateaux. Néant. Canal de Revigny Sur tout son cours jusqu'à sa réunion avec la Chée. idem. idem. MARNE (HAUTE-).

Article (45 à 50)

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COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 45 D 975 Limite département 45/77 AUXY D 2160 BELLEGARDE 45 D 940 D 2007 BOISMORAND Limite département 45/18 COULLONS

LEGIARTI000032916791

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Chécy, Chevannes (1), Chevillon-sur-Huillard (1), Chevilly (1), Chevry-sous-le-Bignon (1), Chilleurs-aux-Bois (1), Chuelles (1), Cléry-Saint-André, Coinces (1), Combreux (1), Conflans-sur-Loing, Corbeilles (2), Corquilleroy, Cortrat (1), Coudroy (2), Coullons

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Beauchamps-sur-Huillard, Beaugency, Boiscommun, Bussière (La), Chapelle-sur-Aveyron (La), Coullons, Nogent-sur-Vernisson

Article (80 à 89)

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A 20 MONTBARTIER Extrémité POMPIGNAN 82 D 813 Extrémité LAMAGISTERE D 820 GRISOLLES 83 D 43 DN 7 BRIGNOLES D 14/D 97 CUERS 83 D 25 D 125 LE MUY D 559 SAINTE-MAXIME

Article (70 à 79)

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D 91 VERSAILLES 79 D 950 Limite département 79/86 AVON D 948 MELLE 79 D 743 N 149 CHATILLON-SUR-THOUET D 648 NIORT 79 D 648 D 611 NIORT Limite département 79/85 COULON

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 25 novembre 2014 au 27 novembre 2014 Communes de Fréjus, Londe-les-Maures (La), Môle (La), Puget-sur-Argens, Roquebrune-sur-Argens, Sainte-Maxime.

Article Annexe II

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1967/2006 Les zones d'activité des navires pêchant au gangui à panneaux vont du territoire de la prud'homie de Cassis (département des Bouches-du-Rhône) à celui de la prud'homie de Sainte-Maxime

Article Annexe II table A

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Maxim. 98722 Fimbristylis annua (All.) Roem. & Schult. 98723 Fimbristylis bisumbellata (Forssk.)

Article Annexe I

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Montauroux 83 Var Ollioules 83 Var Le Plan-de-la-Tour 83 Var Le Pradet 83 Var Puget-sur-Argens 83 Var Le Revest-les-Eaux 83 Var Roquebrune-sur-Argens 83 Var Saint-Cyr-sur-Mer 83 Var Sainte-Maxime

Article Annexe 1

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FR246 Loiret 45004 Amilly ; 45068 Châlette-sur-Loing ; 45092 Chevillon-sur-Huillard ; 45096 Les Choux ; 45108 Coullons ; 45114 Courtempierre ; 45155 Gien ; 45158 Gondreville ; 45180 Langesse ; 45208 Montargis ; 45216 Mormant-sur-Vernisson ;

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