accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Société IGIENAIR Rhône-Alpes, établissement secondaire de: Société IGIENAIR [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Maxime

Localité 1] représentée par Me René Despieghelaere, avocat au barreau de Lille assistée de Me Bertrand de Belval, membre de la SELARL Colbert, avocat au barreau de Lyon, substitué à l'audience par Me Maxime

Y... dans un couloir mal éclairé, en utilisant pour partie un coffrage dont il savait qu'une plaque était retirée, a été la cause matérielle et directe de l'accident; que ce comportement de M.

Maxime (Var), représentée par son directeur Brès, domicilié ... à Sainte-Maxime (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre), au profit :

avocat au barreau de PARIS Toque : P 94 APPELANTE: Madame [Z] [Y] demeurant [Adresse 12] [Localité 5] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoué à la Cour assistée de Maître Maxime

Il a notamment fermé l’accès initial aux lots n° 40 et 41 par le couloir et a pratiqué une ouverture en perçant le mur porteur séparant le lot n° 34 et ce couloir.

de correspondance sous les voies du métro) ; - ces travaux vont être entrepris à proximité immédiate notamment des constructions situées 163 boulevard Maxime Gorki (parcelle cadastrée section AZ n°

SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Maxime A...

Joël X..., agissant en son nom personnel et au nom de ses fils mineurs Antoine et Maxime, les parents de Sophie Y..., M. et Mme Emile Y..., sa soeur, Mme Sabrina Y..., et son frère, M. Mickaël Y...

ne valant pas pour des couronnes céramo-céramiques, seul le tarif de responsabilité de 107,50 € est possible, - qu'il en est de même pour les deux couronnes sur implant, couronnes céramo-céramiques,

.-98775 AVATORU RANGIROA (Polynésie) représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Jacqueline CLOUZOT substituée par Me Maxime SBRANA, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEE

conséquence, elle ne peut se voir reprocher un acte de complicité par rapport à la publication effectuée sans son consentement dans "Le Monde" ; qu'en effet, "Catherine Y..., en accordant au journaliste Maxim

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR UNE AUTOROUTE COMPRENANT DEUX COULOIRS DE CIRCULATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE LA SOCIETE HERFURTH

Etienne et Maxime X..., passagers de M. X..., furent blessés, M.

: DEMANDERESSES Madame [B] [K] de nationalité Française née le 22 Décembre 1978 à [Localité 2], demeurant [...] représentée par Me Clément DUPUIS, avocat au barreau de STRASBOURG, plaidant et Me Maxime

Maxime, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2002, qui, pour soumission de personnes vulnérables ou dépendantes à des conditions de travail incompatibles

C542) et comparant par Le Cabinet [Localité 1] AVOCATS ASSOCIES AARPI Avocat (J119) ET : SARL IMAGEM TECHNOLOGY, dont le siège social est [Adresse 2] Partie défenderesse : assistée de Maître Carole COUSON-WARLOP

ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 28/01/2026 CHAMBRE 1-8 RG : 2023061794 ENTRE : SARL IMAGEM TECHNOLOGY, dont le siège social est [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Maître Carole COUSON-WARLOP