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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
616263c810de15342de1484e
6 février 2014
6 février 2014
BOUYGUES IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Sylvie MAYNARD Décision déférée à la Cour :
Source officielle4e Chambre A
616260388672d229b8816370
12 décembre 2013
12 décembre 2013
DÉCEMBRE 2013 N° 2013/535 Rôle N° 11/20895 N° 13/5267 Joint [D] [C] [P] épouse [N] C/ SCI FREROS SCP [H] [A] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielle3e Chambre B
6162e83d7dc295bdec6a5713
22 mars 2012
22 mars 2012
G] [NC] [XF] épouse [G] [Y] [F] [S] [T] épouse [F] [N] [L] [H] [L] [C] [B] [O] [B] [K] [TM] [E] [W] [Z] [J] épouse [W] [V] [BE] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP MAYNARD
Source officielle5ème chambre sociale PH
6799c764d0369362bfa17a48
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La SCP Médard [H] Guedj [V] a interjeté appel de ce jugement et l'affaire est pendante devant cette cour d'appel. Par une seconde requête en date du 12 juillet 2021, M.
Source officielle1re Chambre A
61629bbeeaaf44d62f53e935
11 décembre 2012
11 décembre 2012
/18777 [P] [C] [X] [S] C/ SARL AXESS FINANCES Société KAUPTHING SINGER AND FRIEDLANDER Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle1re Chambre B
6162a32d36ab09eb9a2fd868
21 février 2013
21 février 2013
FEVRIER 2013 D.D-P N° 2013/102 Rôle N° 12/02937 SCI ERAS C/ [E] [U] SARL DIFFUSION IMMOBILIER [Y] [H] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN L ET H GUEDJ
Source officielle3e Chambre A
6162cf6c8b4dc27576e7b738
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Me François LASTELLE la SCP MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Grasse en date du 15 Novembre 2011 enregistré
Source officielle3e Chambre A
6162fdf33ebbdffcbea6aa54
28 octobre 2011
28 octobre 2011
Joseph GuerrisiUERRISI Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP COHEN-GUEDJ Ref-12102011- Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD- SIMONI la SCP COHEN- GUEDJ réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance
Source officielleChambre 1-7
68fb978611af6ba0065f43c3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Philippe LASSAU de la SCP LASSAU-GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE, *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielle3e Chambre B
6162fa92687317f24325af21
29 mars 2012
29 mars 2012
Comp.d'assurances MMA IARD SA AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE Comp.d'assurances LLOYD'S DE LONDRES Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me SARAGA BROSSAT SCP COHEN SCP ERMENEUX SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4d
26 février 2008
26 février 2008
représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Alain TARLIER, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMES Monsieur Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b929
27 mars 2008
27 mars 2008
I LES HAUTS DE L'ABBAYE, demeurant 18 Avenue Nocart- Immeuble le Lazarine-83400 HYERES représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON
Source officielle2e Chambre
616258f4a2370d151415abff
10 avril 2014
10 avril 2014
KAUFMAN AND BROAD COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : DAVAL-GUEDJ MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Nice en date du 05
Source officielle4e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750fa2
8 février 2013
8 février 2013
COHEN-GUEDJ la S.C.P. BOISSONNET-ROUSSEAU la S.C.P.
Source officielle8e Chambre A
616355d5bf1fa7f870d2a000
23 juin 2011
23 juin 2011
[P] [Y] [N] [S] [A] [F] [H] [U] [C] [V] SCP [M]-[L]-[Y]-[S]-[W]-[F]- [U]-[V] C/ [X] [W] [J] [M] [H] [G] Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN SCP MAYNARD
Source officielle4e Chambre A
616263c810de15342de14851
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE L'ARTISTIQUE SARL IMMOBILIÈRE EBELIA [I] [R]-[Q] LE COMPTABLE RESPONSABLE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS Grosse délivrée le : à : Me ROUILLOT SCP MAYNARD
Source officielle15e Chambre A
6163121a615c943a65e04357
27 janvier 2012
27 janvier 2012
2011/63 Rôle N° 11/04109 CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE STRASBOURG GUTENBERG C/ [V] [C] [B] [Z] épouse [C] [M] [U] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD
Source officielle3e Chambre B
61628cd2293034a8c342f70e
27 juin 2013
27 juin 2013
GUEDJ SCP MAYNARD SCP MAGNAN SCP JOURDAN Me P.
Source officielle8e Chambre A
6163821696ce96677bf0ff73
20 janvier 2011
20 janvier 2011
09567 SARL SOCIETE NOUVELLE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE SNDA C/ [T] [X] [S] [O] SA MAISON INNOCENTINI SCP [N] & [Z] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP MAYNARD
Source officiellePage 2 sur 5