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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
6162700518eff35429d864de
26 novembre 2013
26 novembre 2013
17607 COMPAGNIE AREAS DOMMAGES C/ [F] [A] divorcée [O] [V] [I] [X] [Y] épouse [I] METROPOLE NICE COTE D'AZUR [R] [H]-[Q] Grosse délivrée le : à :ME BOULAN ME MAYNARD
Source officielle1re Chambre C
615e0d23c25a97f0381f4bf2
29 janvier 2015
29 janvier 2015
SG PARTENAIRES Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Maître MAYNARD Maître GUEDJ DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal
Source officielle3e Chambre A
61629f7c35a5d4e0c2ddca57
11 avril 2013
11 avril 2013
ELECTRICITE [Y] [L] L'ENTREPRISE [W] SARL SOCIETE GENERALE DE PLOMBERIE CHAUFFAGE (SGPC) SOCIETE BATIMENT TOUS TRAVAUX Grosse délivrée le : à : SELARL Boulan SCP Maynard
Source officielle10e Chambre
615e0e49c25a97f0381f5471
30 janvier 2015
30 janvier 2015
Organisme CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECIN DE FRANCE ASSOCIATION GENERALE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'INVESTISSEMENT ( AGIPI) Grosse délivrée le : à : Me Maynard
Source officielle1re Chambre B
6163014d4c6681071edf67be
12 avril 2012
12 avril 2012
HF N° 2012/275 Rôle N° 10/16822 SARL JMB PRODUCTIONS C/ [A] [C] [Z] [K] [J] épouse [C] [T] [O] [R] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ
Source officielle8e Chambre C
6160964e41ad74d62c18189b
22 mai 2014
22 mai 2014
] [N] épouse [V] C/ [Q] [X] épouse [Y] [T] [Y] SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE SARL SPHINX IMMOBILIER C.G.P.A Grosse délivrée le : à :BOULAN MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
6162e4f47797cdb2f7583cee
14 juin 2012
14 juin 2012
AU FOND DU 14 JUIN 2012 FG N° 2012/408 Rôle N° 11/17725 SARL [P] M IMMOBILIER C/ [N] [N] [B] [J] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386cce
30 mai 2013
30 mai 2013
2013 N°2013/292 Rôle N° 12/09189 ROCK DECORUM C/ SA MARBRERIE AZUREENNE ETABLISSEMENTS CIFFREO BONA Grosse délivrée le : à : Me MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c858
8 juillet 2008
8 juillet 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BOUAZIZ, CORNAIRE-MONSONEGO, MAYNARD, DERIEUX, avocats au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Yvette Y... épouse X...
Source officielle11e Chambre A
616294cddb5ccebfe3f3a5bd
17 mai 2013
17 mai 2013
ARRÊT AU FOND DU 17 MAI 2013 N° 2013/277 Rôle N° 11/06662 SARL MULTI SERVICES [Adresse 4] C/ SCI [Adresse 3] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre A
616333cdf74a27a178b8432c
27 septembre 2011
27 septembre 2011
JCM C/ SELAFA [G] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleChambre 1-5
65a77c298121050008662b2b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[E] [G] Représenté et assisté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat
Source officielleChambre 1-7
65b359a31d7564000872db05
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Stéphane GIANQUINTO, avocat au barreau de NICE S.C.I.
Source officielle1re Chambre B
61628ccb293034a8c342f6d0
19 septembre 2013
19 septembre 2013
GOLF RESORT [Localité 5] SCP [L] Grosse délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE-MICHEL Me Sylvie MAYNARD SCP COHEN L ET H GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1re Chambre A
6162d32570d46c7f95e825c2
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Rôle N° 11/10160 [N] [Y] [A] épouse [U] C/ [C] [U] épouse [K] [Y] [U] divorcée [F] [B] [U] Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Société SITTAM S. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd68
22 mai 2008
22 mai 2008
LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée à : MAYNARD COHEN SIDER ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de la 8ème chambre C de la Cour d'Appel
Source officielle1re Chambre C
616246d1af0a1de0eb1b661c
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Rôle N° 13/17898 [D] [W] épouse [I] C/ [M] [W] épouse [H] [R] [U] [W] épouse [L] [F] [S] Grosse délivrée le : à : Maître DAVAL-GUEDJ Maître MAYNARD SCP BADIE
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028589087
12 février 2014
12 février 2014
Article 2 : La SCP Gagnebien et Galibert, la SCP Bodard et Brohier, la SCP Daniel et Guedj, Me G...D..., la SCP Maymaud et Poret, Me H...E...et la SCP Pierre Lemée et François Lemée verseront chacun la
Source officielle1re Chambre A
61632b3381886c8c1bac9744
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Société CAISSE D'EPARGNEET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ [H] [A] [V] [B] [U] [B] [C] [F] [S] [I] Grosse délivrée le : à la la SCP BLANC-CHERFILS :la SCP MAYNARD
Source officiellePage 1 sur 5