municipale de Périgueux 3 Bibliothèque départementale de prêt 4 Gironde Bibliothèque municipale de Bordeaux 9 Bibliothèque municipale de Bègles 2 Bibliothèque municipale de Libourne 2 Bibliothèque municipale de Mérignac

Article Annexe 2

Code inconnu

Montélimar SIE Romans-sur-Isère Eure-et-Loir SIE Dreux Finistère SIE Morlaix Gard SIE Alès SIE Nîmes Est Haute-Garonne SIE Toulouse Sud-Est SIE Toulouse Nord-Ouest SIE Toulouse Sud-Ouest Gironde SIE Bordeaux-Mérignac

Article Annexe II

Code inconnu

Gironde Bordeaux-Mérignac. Hérault Béziers-Cap-d'Agde, Montpellier-Méditerranée. Ille-et-Vilaine Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo, Rennes-Saint-Jacques. Indre Châteauroux-Déols. Indre-et-Loire Tours-Val de Loire.

Article Annexe II

Code inconnu

Aquitaine Dordogne Bibliothèque municipale de Périgueux 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Gironde Bibliothèque municipale de Bordeaux 3 Bibliothèque municipale de Libourne 1 Bibliothèque municipale de Mérignac

LEGIARTI000042664046

Code inconnu

D'ACHATS ET DE MANDATEMENT ETABLISSEMENT CENTRAL 33.503 BORDEAUX MERIGNAC 33 BORDEAUX X X X X X X X X X X X AIR SIMMAD-STRUCTURE SPECIALISEE D'ACHATS ET DE MANDATEMENT DE L'ARAA 33.504 BORDEAUX BEAUSEJOUR 33 BORDEAUX X X X X X X X X X X X AIR BASE

LEGIARTI000042664090

Code inconnu

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

0330146E Collège Gisèle Halimi - Mérignac 0331435F Collège Les Eyquems - Mérignac 0331462K Collège Francisco Goya - Bordeaux 0331622J Collège Fontaines de Monjous - Gradignan 0331636Z Lycée général et technologique Jean Moulin - Langon 0331667H

Article Annexe 4

Code inconnu

SIE Toulouse-Sud-Ouest Gironde SIE Bordeaux-Mérignac. SIE Bordeaux-Centre. SIE Bordeaux-Bouscat. Hérault SIE Lunel. SIE Béziers-Méditerranée. SIE Sète (ajouté à compter du 31 décembre 2008).

Article Annexe 1

Code inconnu

d'Evreux et du centre des impôts d'Evreux Sud, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP d'Evreux Sud. 33 - Gironde SIP de Libourne CDI de Libourne 01/12/2010 33 - Gironde SIP de Mérignac

Article Annexe 13

Code inconnu

Défense de Djibouti. 4° Unités de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI) : Relevant de la DIRISI de Bordeaux : - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Bordeaux-Mérignac

LEGIARTI000030342349

Code inconnu

PARA-LARGAGE (AMPL) DU 13e REGIMENT DE DRAGONS PARACHUTISTES 33 MARTIGNAS-SUR-JALLE X X X X X TERRE PELOTON DE SOUTIEN CYNOTECHNIQUE SUD-CAMP DE SOUGES DU 17e GROUPE D'ARTILLERIE 33 MARTIGNAS-SUR-JALLE X TERRE POLE PRODUCTION SIMMAD DU 1er RHC 33 MERIGNAC

Article Annexe I

Code inconnu

Gironde Bordeaux-Mérignac. Hérault Béziers - Cap-d'Agde, Montpellier-Méditerranée. Ille-et-Vilaine Dinard-Pleurtuit - Saint-Malo, Rennes - Saint-Jacques. Indre Châteauroux-Déols. Indre-et-Loire Tours-Val de Loire.

Article Annexe

Code inconnu

Chenal de Mérignac. Pont dit "L'un Denier", chemin départemental n° 3. Chenal de Daire. Ponceau de Chatain, chemin vicinal n° 11. Chenal de Marennes. Extrémité supérieure du bassin à flot. Chenal de Bugée Aqueduc du V.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

aérodromes de catégorie A (Complétée par décret n° 2022-519 du 18 avril 2022) Départements/collectivités Aérodromes Alpes-Maritimes Nice - Côte d'Azur Bouches-du-Rhône Marseille - Provence Corse (Haute-) Bastia - Poretta Gironde Bordeaux - Mérignac

LEGIARTI000045166920

Code inconnu

20008615500013 SYND MIXTE AEROPORTS LR ILE RE ROCHEFORT 20008615500013 017 21170016600062 CAMPING MUNICIPAL ARCHIAC 017029 1 666 ARCHIAC 21170016600013 CAMPING MUNICIPAL ARCHIAC 21170016600062 017 21170058800067 PORT MERIGNAC

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Carbon-Blanc, Cenon, Floirac, Lormont 5e circonscription Cantons de : Blanquefort, Castelnau-de-Médoc, Lesparre-Médoc, Pauillac, Saint-Laurent-Médoc, Saint-Vivien-de-Médoc 6e circonscription Cantons de : Mérignac

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Bordeaux 1er canton, Bordeaux 2e canton, Bordeaux 3e canton, Bordeaux 4e canton, Bordeaux 5e canton, Bordeaux 6e canton, Bordeaux 7e canton, Bordeaux 8e canton, Bourg, Le Bouscat, Carbon-Blanc, Cenon, Créon, Floirac, Fronsac, Guîtres, Libourne, Lormont, Mérignac

Article Annexe 2

Code inconnu

33177 Gaillan-en-Médoc ; 33179 Galgon ; 33187 Gironde-sur-Dropt ; 33191 Gours ; 33207 Izon ; 33219 La Lande-de-Fronsac ; 33222 Lalande-de-Pomerol ; 33227 Langon ; 33240 Lesparre-Médoc ; 33243 Libourne ; 33248 Listrac-Médoc ; 33279 Mazères ; 33281 Mérignac

LEGIARTI000019957118

Code inconnu

en pararachute FRM SEP F17 8,5 Carnet de saut en pararachute (spécifique revendeur) FRM SEP REV F18 8 Carnet de vol Avion - Hélicoptère FCL 1 (spécifique revendeur) FRM VAH FCL 1 REV F22 13,5 TAUX DE REMISE PRATIQUÉS A l'espace vente du SIA à Mérignac

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