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425 résultats pour « Michael AMADIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

615e0dfdc25a97f0381f511f

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

- condamné la société « Le Fournil d'Amandine» aux dépens. ---------------------- La SARL FOURNIL D'AMANDINE a interjeté appel le 29 mai 2012. ----------------------------------------

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91699

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

Source officielle
CC

civ3

613721fccd580146773f9468

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Amandiers, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Florian X... Mutuelle AREAS DOMMAGESc/Mademoiselle Amandine Y

6253cd14bd3db21cbdd92392

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

représentés par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant, et assisté de Maître Marie-hélène LAPALUS-DIGNAC de la SELARL MARIE-HÉLÈNE LAPALUS-DIGNAC, avocat plaidant, au barreau

Source officielle
CA

17e Chambre B

6031e9c3dca68a230692ee8a

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Par conséquent, la société Amadeus demande à la cour de débouter M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6a0ea2d1cdc6046d4766c00d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Rôle N° RG 25/05488 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOZMF [U] [T] [H] [X] [C] [S] [A] C/ [G] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Michèle

Source officielle
CA

17e Chambre B

6031e9c3dca68a230692ee89

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

APPELANTE SAS AMADEUS prise en la personne de son représentant légal en exercice , demeurant [...] D... A...

Source officielle
CA

12e chambre

60368e2f9a133f310f4dbb2e

Appel

6 octobre 2015

6 octobre 2015

[Adresse 4] ROYAUME-UNI Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20140400 Représentant : Me Michael

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cec5

Appel

9 février 2009

9 février 2009

X se disant Mohamed X... alias Mamadou Y... et alias Amadou Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ee0

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

Le Tribunal, devant lequel Michel X... n'a pas comparu est entré en voie de condamnation.

Source officielle
TCOM

Chambre 2

CG00460 SAS PROVIDENCE TRAVAIL TEMPORAIREc/SAS ENTREPRISE PATIE MICHEL

69bd5f25cdc6046d47568a3a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

GAMBET Yoann, Mme CARVI Amandine, Assesseurs. Prononcée le 14 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TJ

TPX RAM CG FOND

67f028df02fc178212f7fcd3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

parties le JUGEMENT CADUCITÉ DE L'ASSIGNATION République Française Au nom du Peuple Français A l' audience publique de ce Tribunal tenue le PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, sous la présidence d'Amandine

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303206_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Sur le préjudice de la société Amandis : 10.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024942927

Admin. suprême

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Amadou A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1900989_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

complémentaires, enregistrés les 25 janvier 2019, 7 décembre 2020, 8 février, 9 avril et 23 décembre 2021, 9 mars, 21 avril et 16 mai 2022, la SARL Blond et Roux architectes, la SAS Altia, la SAS Bureau Michel

Source officielle
CA

1ère Chambre

6628a173b2cb67000826a4c5

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Michel WACHTER, président de chambre, M. Cédric SAUNIER et Mme Florence DOMENEGO, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91299

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Alain X..., Mme Claudine Michelle Thérèse X... épouse Y..., Mme Amalia X... C/ Mme Thérèse Renée Z... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef91

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

née le 21 Juin 1963 à VIANA DO CASTELO (PORTUGAL) ... 42800 CHAGNON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042828471

Admin. suprême

29 décembre 2020

29 décembre 2020

Michel et Jean-Michel C... se pourvoient en cassation contre l'arrêt du 21 décembre 2018 de la cour administrative d'appel de Marseille en tant qu'il rejette leur appel contre ce jugement.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE02630_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Cergy-Pontoise, condamné la commune de Nanterre à verser les sommes de 272 142,69 euros à la société Blond et A architectes, de 17 168 euros à la société Altia, de 71 122 euros à la société Bureau Michel

Source officielle