CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

353 résultats pour « Michael Brosemer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372423cd58014677412beb

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Michel Ravas, 145 / de M. Gilbert Respaud, 146 / de Mme Respaud, 147 / de M. Marcel Restoueix, 148 / de Mme Restoueix, 149 / de M. Roger Ricaut, 150 / de Mme Ricaut, 151 / de M.

Source officielle

Page 2 sur 18

← PrécédentSuivant →
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2617072-2869111

Admin. suprême

11 février 2009

11 février 2009

  In the second case the applicants, Isabelle Brosset ‑ Triboulet, who was born in 1935 and Eliane   Brosset ‑ Pospisil [1] , who was born in 1938, are two French nationals who

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02328_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Gondinet, rue Georges Brassens et rue des Giroflées ; 3°) d'enjoindre au maire de la commune de Saint-Yrieix-la-Perche de procéder à la démolition des ralentisseurs de type monobloc situés avenue Michel

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001008_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Michel Gondinet, rue Georges Brassens et rue des Giroflées ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Yrieix-la-Perche une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761 1 du code de

Source officielle
CC

civ3

6137227dcd580146773fd9f0

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Michel X..., demeurant ..., 5 / de la société SIS Assurances, précédemment dénommée CFAE, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la société Rufa et Cie, dont le siège est ..., 7 / de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd8958a

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

liquidateur judiciaire de la SARL LES 3 BRASSEURS ... 98800 NOUMEA représenté par Me Xavier LOMBARDO, avocat AUTRES INTERVENANTS M. Michel Z...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb93969c02507c9078df4e

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Brisset, présidente, et par A.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007778296

Admin. suprême

19 juin 1991

19 juin 1991

mars 1986 par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a rejeté sa demande tendant à ce que la société Schroth et compagnie, Maître X..., syndic de ladite société, et les Etablissements Brasseur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603659fc63101bba6b52fd1d

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

Monsieur [I] [G] occupait un poste de brasseur livreur classé niveau I, échelon 3 et prétend qu'il aurait dû occuper un poste de brasseur livreur classé niveau IV, échelon 2.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONEc/GFA LE PETIT PECH

6033f03637c243a0e6ce1bf0

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 02 MARS 2017 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° de rôle : 15/07980 SA COMPAGNIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdac3bbf377ed55c67c98b5

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

À compter du 1er janvier 2015, le fonds de commerce de la SA BROSSETTE a été repris par la SA DSC qui applique la Convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction et

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

64437d5b823e6dd0f8bf8223

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

BRISSET, présidente, et par A.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007991831

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

; la COMMUNE DE BRESSEY-SUR-TILLE demande au Conseil d'Etat : a) d'annuler le jugement n 922066 du 1er juin 1993 par lequel le tribunal administratif de Dijon a, sur la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd945ab

Appel

13 mai 2019

13 mai 2019

SAS BROSSETTE SA BAXI FRANCE EURL YLOX ARCHITECTURE M. A... B... Mme W... B...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033341b68e1aaa503e8a1ce

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 07 SEPTEMBRE 2017 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° de rôle : 16/03245 [

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163820596ce96677bf0fdb7

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

et 27 novembre 2000, le regarnissage des brosses situées à la sortie des bacs de décapage ; qu'au jour du sinistre la société UGINE utilisait concurremment les brosses OSBORN et KIBROS (comme l'admet

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

670f58654ad0d5ee7d7e5e0e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

BRISSET, magistrat chargé de la mise en état, assisté de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007113_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2020, la SARL Arpec Multiservices, représentée par Me Brosemer, demande au tribunal : 1°) d'annuler ou de résilier les lots nos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c959bd3db21cbdd88069

Appel

9 février 2006

9 février 2006

RASPAIL ERIC prise en la personne de ses représentants légaux 33 Cours Jacques Paulon 04290 VOLONNE Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me Michel BRUNET du barreau

Source officielle
CA

1re chambre sociale

668f76cf9b65e642c587858e

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

LE COMPTOIR DES BRASSEURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Béatrice MICHEL de la SELARL BEATRICE MICHEL AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANT : Syndicat CFDT SYSER

Source officielle