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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
671894c4d8ceca1cd701937a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Jugement rendu le 11 Mai 2023 par le Juge des contentieux de la protection de COURBEVOIE N° RG : 1122000663 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.10.2024 à : Me Michelle
Source officielle2ème chambre 2ème section
69cd69cacdc6046d47c74a22
1 avril 2026
1 avril 2026
TECHNI LOOK [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Adeline TISON de l’AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #J0152 et Maître Michelle DERVIEUX de la SELARL
Source officielleJEX
659da22baa704a07f49386da
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Adresse 3] Monsieur [I] [R] [S] [B] [A] né le [Date naissance 1] 2004 à [Localité 24] demeurant [Adresse 8] Tous venant aux droits de Monsieur [R] [A] décédé le [Date décès 14] 2022 Représentés par Me Michel
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a181b2cb67000826a6c1
22 avril 2024
22 avril 2024
Jugement rendu le 05 Mars 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 2019F00885 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michelle
Source officielleTroisième Chambre
67f811f8cf40727a0043d72d
10 avril 2025
10 avril 2025
de VERSAILLES sous le numéro 752 503 623 dont le siège social se situe [Adresse 6] et prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Michelle
Source officielle4e chambre
5fdae41b8bef5b773514fbe6
13 mai 2019
13 mai 2019
Jugement rendu le 7 Juillet 2016 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 4ème N° RG : 13/08005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michelle
Source officielle5ème chambre
DTA_2200333_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
E H, M. et Mme O et G L, représentés par Me Michelle Dervieux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 août 2021 par laquelle le maire de Saint-Rémy-lès-Chevreuse a délivré à M. et Mme
Source officiellePremière Chambre
65a6dca747251e2b242563f1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES DEFENDEUR : Monsieur [W] [J] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 6] (95) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c05
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Andréanne SACAZE, membre de la SELARL ANDREANNE SACAZE, avocat au barreau d'ORLEANS d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Michelle DERVIEUX, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle1re chambre 1re section
643f8918ad85da04f53a3d68
18 avril 2023
18 avril 2023
Madame [R] [D] [Adresse 23] [Localité 41] ASL DU [Adresse 48] représentée par son directeur, la société GESTRIA, ayant son siège [Adresse 14] [Adresse 43] [Localité 41] représentés par Me Michelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6545ee404ac6088318da11e3
3 novembre 2023
3 novembre 2023
représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 13] Représentée par Me Adeline TISON de l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 assistée de Me Michelle
Source officielle2ème chambre section A
688af896aac506b5d705d049
21 octobre 2023
21 octobre 2023
domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Michelle
Source officiellecomm
613722e6cd58014677402f23
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Gomez, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Montaigne DIffusion, de Me Copper-Royer, avocat de la société Michel Swiss, les conclusions de M.
Source officiellecr
613726a4cd5801467742752e
28 juin 2006
28 juin 2006
Michel, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 19 octobre 2004, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts
Source officiellecr
61372644cd5801467742438e
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Michèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 1999, qui les a condamnés, le premier, pour abus de biens sociaux, fraudes fiscales et omission
Source officiellecomm
61372420cd58014677412947
10 mars 2004
10 mars 2004
X... une ouverture de crédit en compte courant ; que Mme Michèle X..., gérante de l'EURL, s'est portée caution solidaire des engagements de son entreprise à concurrence de 300 000 francs en principal,
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec7f
10 septembre 2003
10 septembre 2003
Michel, - Y...
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea30
11 janvier 1994
11 janvier 1994
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 janvier 1992, qui les a condamnés, le premier du chef de diffamation publique envers une administration publique, à 10 000
Source officiellecomm
61372304cd58014677404679
7 avril 1998
7 avril 1998
Michel Y... et désigné M.
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Michel X
6137263ccd58014677423fd2
8 février 2005
8 février 2005
ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 18 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Michel
Source officiellePage 2 sur 1454
DERVIEUX, Jean-Jacques, Lucien, Michel, DERVIEUX
17/10/2024
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GALERIE CAPOCORSO 1592, DERVIEUX, Jean-Jacques, Lucien, Michel
10/04/2024
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TABAC PRESSE WALI, YILDIZ, DERVIEUX, Ali, Serge Gabriel Michel
04/04/2012
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DERVIEUX, Serge Gabriel Michel
23/03/2012
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