CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8b
5 novembre 2013
Vu l'attitude violente de Mickael envers Aurélie, j'ai du intervenir ayant peur des gestes que celui-ci aurait pu faire.
cr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR05174
28 octobre 2014
Mickael Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2013, qui, pour vol et vol aggravé, a condamné, le premier, à un an d'emprisonnement, et, le second
civ3
61372240cd580146773fb72d
22 juin 1994
Michael X..., demeurant en Italie à Lavenoi au 15, Via Corte, agissant en leur qualité d'héritiers de M.
6253ca3ebd3db21cbdd8a713
16 janvier 2008
Monsieur Mickaël Z... ... 94140 ALFORTVILLE représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Maître MENENDIAN Jacques avocat plaidant pour Cabinet Mickael Z..., toque E211
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01333
17 mai 2017
Michel X..., gérant, détient le reste des parts, ainsi que l'usufruit de l'appartement ; que le juge d'instruction a ordonné la saisie en valeur de la nue-propriété de ce bien immobilier après avoir estimé
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101425
5 décembre 2012
Michaël X... est inopposable à Mme Véronique X... épouse Y... pour la part correspondant à la valeur des parts de la SCI Immobilière Flanda dont elle est, depuis ce jour, pleinement propriétaire » ;
61372695cd58014677426c1e
4 octobre 2006
et Mérignac, courant 2002 et 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tous cas depuis temps non prescrit, sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux, stylos de marque, briquets de valeur
613726a4cd580146774274c0
23 mai 2007
L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2006, qui, après condamnation de Michel
ECLI:FR:CCASS:2017:C100849
5 juillet 2017
Michaël Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Maserati West Europe, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Maserati Spa, dont le siège est [...]
6079a86f9ba5988459c4d439
11 janvier 2006
Michel, - LA SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET OPERA, civilement responsable - Y...
613725a4cd5801467741f770
13 novembre 1997
Michel, - Z...
2ème Chambre Cab1
668838e3342d338c20d30f69
5 juillet 2024
- MICKAËL NAKACHE) C/ S.A.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100102
4 février 2015
Jackson, que l'utilisation du seul prénom « Michaël » n'était pas fautive, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si le prénom « Michaël » ne suffisait pas à identifier le chanteur et à susciter
60794b889ba5988459c435d5
4 mars 1986
Valére refusa de le signer, la somme couverte étant trop faible et que le courtier en fît retour à la compagnie d'assurances ; que, n'obtenant rien d'autre de celle-ci la société Michael Valére l'a alors
comm
61372427cd58014677412f3e
9 juin 2004
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 décembre 2002), qu'Henri X... est décédé en 1970, laissant pour lui succéder son épouse et leurs sept enfants, Louis, Armand, Philippe, Michel
6253cbc5bd3db21cbdd8e365
29 juin 2011
Michaël Y...
613725bdcd580146774202f0
10 mai 2000
la sécurité sociale, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur la réparation des dommages découlant du décès de Michel
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699
17 mars 2005
At the outset of the investigation the Thames Valley Police appointed a family liaison officer to assist Michael Fitzgerald's next-of-kin.
61372589cd5801467741e96f
21 septembre 1993
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 15 octobre 1992, qui, pour infractions aux règles d'hygiène et de sécurité du travail, l'a condamné à une amende de quinze mille
6253cd75bd3db21cbdd936cf
18 novembre 2016
Michaël X..., - débouter M.
Page 2 sur 106