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2 111 résultats pour « Mickael VALETTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8b

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Vu l'attitude violente de Mickael envers Aurélie, j'ai du intervenir ayant peur des gestes que celui-ci aurait pu faire.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR05174

Cassation

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Mickael Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2013, qui, pour vol et vol aggravé, a condamné, le premier, à un an d'emprisonnement, et, le second

Source officielle
CC

civ3

61372240cd580146773fb72d

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Michael X..., demeurant en Italie à Lavenoi au 15, Via Corte, agissant en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a713

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Monsieur Mickaël Z... ... 94140 ALFORTVILLE représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Maître MENENDIAN Jacques avocat plaidant pour Cabinet Mickael Z..., toque E211

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01333

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Michel X..., gérant, détient le reste des parts, ainsi que l'usufruit de l'appartement ; que le juge d'instruction a ordonné la saisie en valeur de la nue-propriété de ce bien immobilier après avoir estimé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101425

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Michaël X... est inopposable à Mme Véronique X... épouse Y... pour la part correspondant à la valeur des parts de la SCI Immobilière Flanda dont elle est, depuis ce jour, pleinement propriétaire » ;

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c1e

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

et Mérignac, courant 2002 et 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tous cas depuis temps non prescrit, sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux, stylos de marque, briquets de valeur

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274c0

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2006, qui, après condamnation de Michel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100849

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Michaël Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Maserati West Europe, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Maserati Spa, dont le siège est [...]

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d439

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Michel, - LA SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET OPERA, civilement responsable - Y...

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f770

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

Michel, - Z...

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e3342d338c20d30f69

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

- MICKAËL NAKACHE) C/ S.A.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100102

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

Jackson, que l'utilisation du seul prénom « Michaël » n'était pas fautive, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si le prénom « Michaël » ne suffisait pas à identifier le chanteur et à susciter

Source officielle
CC

civ1

60794b889ba5988459c435d5

Cassation

4 mars 1986

4 mars 1986

Valére refusa de le signer, la somme couverte étant trop faible et que le courtier en fît retour à la compagnie d'assurances ; que, n'obtenant rien d'autre de celle-ci la société Michael Valére l'a alors

Source officielle
CC

comm

61372427cd58014677412f3e

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 décembre 2002), qu'Henri X... est décédé en 1970, laissant pour lui succéder son épouse et leurs sept enfants, Louis, Armand, Philippe, Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e365

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Michaël Y...

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202f0

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

la sécurité sociale, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur la réparation des dommages découlant du décès de Michel

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

At the outset of the investigation the Thames Valley Police appointed a family liaison officer to assist Michael Fitzgerald's next-of-kin.

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e96f

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 15 octobre 1992, qui, pour infractions aux règles d'hygiène et de sécurité du travail, l'a condamné à une amende de quinze mille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936cf

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Michaël X..., - débouter M.

Source officielle

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