classé en 5e catégorie (1) DÉCOMPTE DU PUBLIC Sous-sol (a) Etage, galerie ou ouvrage en surélévation (b) Ensemble des niveaux (c) Etablissements de spectacles (2) 50 50 Effectif déterminé par le nombre de sièges-strapontins ou banquettes

Article (5 à 9)

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GRASSE 6 D 2209 D 1 LA GAUDE Chemin de la Digue SAINT-LAURENT-DU-VAR 6 D 2564 D 53 LA TURBIE D 45 EZE 6 D 53 D 153 LA TURBIE D 2564 LA TURBIE 6 Routes des Banquettes

Article Annexe I

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données, La remise en état et le rangement des postes de travail et des locaux sont correctement effectués en fin de séance, C 3.6 Exécuter les opérations de mise en place en fonction du type de prestations : Service restaurants, Service banquets

Article Annexe 4 (suite)

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CD19 Dans un autocar effectuant un transport d'enfants, combien d'enfants de moins de 11 ans peuvent occuper une banquette double, équipée de ceintures, avec accoudoir central ?

Article Annexe 4

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CD19 Dans un autocar effectuant un transport d'enfants, combien d'enfants de moins de 11 ans peuvent occuper une banquette double, équipée de ceintures, avec accoudoir central ?

Article Annexe 6

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espèces de macroalgues rouges et brunes non opportunistes et les macroalgues opportunistes sur substrat rocheux et une métrique basée sur la proportion de Tribophyceae (Xanthophyceae) et de Chlorophyceae par rapport aux Cyanobacteria au sein des banquettes

Article Annexe III

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La profondeur peut être portée jusqu'à 1,85 mètre sous réserve de la présence de banquettes latérales d'au moins 0,15 mètre sur toute la longueur de la fosse (en dehors de la zone du dispositif de contrôle du freinage).

Article Annexe unique

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suivantes des lits dans 100 % des chambres : Dimension minimale du lit single soit 0,80 x 1,90 Dimension minimale du lit double soit 1,40 x 1,90 X 2 X X X X X Dans les villages 1 étoile, une largeur de 130 cm est tolérée pour les banquette-lits

Article Annexe

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; Lubbon ; Lucbardez-et-Bargues ; Lussagnet ; Mant ; Marpaps ; Mauries ; Maurrin ; Mauvezin-d'Armagnac ; Maylis ; Mazerolles ; Meilhan ; Miramont-Sensacq ; Momuy ; Monget ; Monségur ; Montaut ; Mont-de-Marsan ; Montégut ; Montgaillard ; Montsoué ; Morganx

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

sismicité modérée ; – les communes d'Arboucave, Bénesse-les-Dax, Bénesse-Maremne, Castelner, Cazalis, Clèdes, Clermont, Hagetmau, Heugas, Josse, Labastide-Chalosse, Labenne, Lacajunte, Lacrabe, Lauret, Mant, Miramont-Sensacq, Momuy, Monget, Monségur, Morganx

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