Saint-Berthevin. 53203 Saint-Brice. 53206 Saint-Charles-la-Forêt. 53210 Saint-Denis-d'Anjou. 53212 Saint-Denis-du-Maine. 53215 Saint-Fort. 53224 Saint-Germain-le-Fouilloux. 53229 Saint-Jean-sur-Mayenne. 53231 Saint-Laurent-des-Mortiers

Article ANNEXE I b

—

décrire les équipements et accessoires des réseaux de canalisations S12. 3 : Les ouvrages connexes des réseaux Citer et donner les caractéristiques des ouvrages connexes des réseaux : massif de butée, support, chambre, regard, … S12. 4 : Les mortiers

Article ANNEXE

—

Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction. 23. 62Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction. 23. 63 Fabrication de béton prêt à l'emploi. 23. 63Z Fabrication de béton prêt à l'emploi. 23. 64 Fabrication de mortiers

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

produits de ces positions. 32-14 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. 38-05-10-10 Essence de térébenthine 38-16 Ciments, mortiers

Article Annexe 1

—

Décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre Agrément pour l'utilisation des artifices de divertissement lancés par mortiers

Article Annexe

—

23.52Z-Z Fabrication de chaux et plâtre. 23.61Z-Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction. 23.62Z-Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction. 23.63Z-Z Fabrication de béton prêt à l'emploi. 23.64Z-Z Fabrication de mortiers

Article Annexe

—

Missy-lès-Pierrepont ; Molinchart ; Monampteuil ; Monceau-le-Waast ; Mons-en-Laonnois ; Montaigu ; Montbavin ; Montchâlons ; Montcornet ; Monthenault ; Montigny-le-Franc ; Montigny-sous-Marle ; Montigny-sur-Crécy ; Montloué ; Morgny-en-Thiérache ; Mortiers

LEGIARTI000051471596

—

Montigny-lès-Condé (02515) ; Montigny-sous-Marle (02516) ; Montigny-sur-Crécy (02517) ; Montlevon (02518) ; Montloué (02519) ; Mont-Notre-Dame (02520) ; Mont-Saint-Jean (02522) ; Mont-Saint-Martin (02523) ; Mont-Saint-Père (02524) ; Morgny-en-Thiérache (02526) ; Mortiers

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