Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
82 résultats pour « Moullé »
CodexAI
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82 résultats pour « Moullé »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Participer à la réalisation d'un moule pour pièce composite et préparer sa mise en production. Réparer une pièce composite avec défauts de structure, en atelier ou sur site.
Article 63
― le recours à cette pratique est limité aux composants de sécurité simples sans soudures, non forgés et non moulés. Dans ce cas il doit être justifié de la matière et des contrôles dimensionnels du composant de sécurité.
Article ANNEXE
: : : : : Décret du 20 août 1939 : Salubrité des huîtres, moules et : : modifié : autres coquillages.
Article Annexe II : Tableau n° 74
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
jours Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme : - solvants, réactifs ; - agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules
LEGIARTI000036300347
LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin, Morne-à-l'Eau, Moule
Article 1
Sont considérées comme opérations de dessablage au jet les opérations consistant à débarrasser une pièce moulée du sable qui peut encore y adhérer au moyen d'eau ou d'un abrasif projeté à grande vitesse.
Article Annexe
SIÈGE ÉTENDUE DE LA CIRCONSCRIPTION DÉLÉGUÉS DÉLÉGUÉS FORMATION COMMUNE Départements Huîtres Moules Conchyliculture Autres Boulogne Nord Dunkerque 1 1 Pas-de-Calais 4 4 Somme
Article Annexe
Pour construire son ouvrage, il (elle) s'appuie sur des relevés de mesures, des empreintes moulées en plâtre et des tracés fournis par un technicien " applicateur ".
Article 2
fromage à pâte molle qui se présente sous la forme d'un cylindre plat de 13 à 19 cm de diamètre, de 2,4 à 8 cm de hauteur, d'un poids minimum de 450 grammes, fabriqué exclusivement avec du lait de vache emprésuré non reconstitué, non concentré, mis en moule
Article 6
suivantes : -annexe I-5.5 de l'arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2550 (Fonderie [fabrication de produits moulés
Article 1
Culture des moules (captage, élevage, dépôt) : a) Bouchots à moules : Concédés en longueur : Le mètre : 0,10 € ; Concédés en surface : L'are : 0,99 € ; b) Moulière à plat : L'are : 0,74 €. 3.
LEGIARTI000032234740
INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Le coffreur bancheur procède à la mise en place des coffrages et moules ainsi que leur étaiement.
Article Annexe
Les activités du mouliste portent sur l'usinage et l'ajustage des pièces constitutives de l'outillage, le montage et la mise au point des moules.
LEGIARTI000028202750
Secteur découpé d'un brie selon un plan ou des plans passant par l'axe du cylindre ou moulé dans cette forme 40 44 Affiné. Camembert Lait de vache Pâte légèrement salée avec moisissures superficielles.
Article Annexe 2
Aménagement de ce plâtre en modèle pour moule à bord définitif ; d) Tirage d'un modèle en résine époxyde dans le moule à bord confectionné la veille en platine ; e) Moulage de trois reproductions en porcelaine synthétique (Giluform ou autre masse de coulée
Article Annexe II : Tableau n° 30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction contenant de l'amiante ; produits moulés
Article Annexe 1
Aménagement de ce plâtre en modèle pour moule à bord définitif ; d) Tirage d'un modèle en résine époxyde dans le moule à bord confectionné la veille en platine ; e) Moulage de trois reproductions en porcelaine synthétique (Giluform ou autre masse de coulée
Article ANNEXE - TABLEAU 1
Travaux de fonderie : préparation et manutention du sable chargé de noir, moulage au sable chargé de noir et décochage des moules, dessablage et ébarbage des pièces brutes, dans les ateliers où les dispositifs de captation des poussières s'avèrent insuffisamment
Article ANNEXE
Mouler des prothèses dentaires dans un moufle. Façonner des crochets dentaires. Réaliser des maquettes de prothèses dentaires amovibles partielles. Finir des prothèses dentaires amovibles. 2.
Article Annexe
Résumé du référentiel d'emploi Le titulaire de l'emploi réalise l'ensemble des actions concourant à l'obtention, par enlèvement de copeaux, de pièces spécifiques entrant dans la constitution d'un outillage de mise en forme de matériau, tel qu'un moule
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