navigation" maritime ou fluviale des bateaux de sport et de plaisance ; que cette notion de risque de navigation qui fait référence à un événement, implique nécessairement que le bateau assuré soit en mouvement

de bouchot et les moules de corde ; qu'elle confirme encore implicitement, par la description faite des modes d'élevages, les moules de bouchot et moules de corde des autres types de moules : moules

société par la commune du Moule qui avait vendu une seconde fois l'ensemble immobilier COFATEL propriété de la SEM Hôtelière Baie du Moule, à l'EURL Philippe Bucchy, ils étaient recevables à demander

Route de Senones, 88420 Moyenmoutier, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1998 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Conception et réalisation de moules

d'emprisonnement avec sursis et à réparer le préjudice invoqué par la partie civile ; "aux motifs que la participation de Sportal au capital dépendait étroitement de la transaction relative aux moules

pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 juin 1998), que, par contrat du 15 février 1994, la société Comast a vendu à la société Y... recherche (société Y...) des moules

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bois moulés de Challet, société anonyme, dont le siège est ..., en

d'une dénonciation salariale intervenue plus de trois ans après la publication des comptes qui ne dissimulaient en rien les factures adressées par la société SHC le 31 décembre 1996 à la société Les Mouleries

sur les presse de marque Pinach, du risque potentiel résultant du mauvais positionnement du moule lors de la rotation du carrousel, et de la nécessité de renforcer les dispositifs de sécurité existants

corps du moule, le même corps pouvant être utilisé avec des types d'empreintes différents.

Y..., huissier, qui a saisi réellement deux moules et divers documents ; que par ordonnance de référé, le président du tribunal de grande instance, saisi par la société Flexone Actipole, constatant que

, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 juin 2016), que par contrats du 2 février 2007, la société Chazey-Bons-Préfa (la société Chazey), qui a pour activité la fabrication de pièces de béton à partir de moules

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 novembre 1989), que la société SFEC a commandé à la société Malataverne le 28 juin 1985, des moules

Moyen produit au pourvoi n° U 15-12.911 par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour la commune du Moule.

Z... et Y..., lesquels avaient réalisé les moules de la carafe et mis au point les plaquettes en céramique fabriquées par MM.

Le 31 juillet 2018, la société Albioma Caraïbes a fait l'objet d'une fusion-absorption par la société Albioma Le Moule. 5.

. ; "aux motifs que les faits dénoncés par les plaignants constitutifs de délits commis dans le cadre de la gestion des sociétés Saem Baie du Moule et Saem Alizés, vente de biens d'autrui, infraction

Philippe X..., qui n'a certes pas directement été à l'origine du ripage du moule sur la cale ou bastaing, a cependant été à l'origine de la réalisation du dommage par l'absence de prise de dispositions

B... en vue de la fabrication d'un moule ; que les propositions successives de ce dernier n'ont pas été suivies d'effet en raison de leur prix jugé excessif par la société EXEL GSA ; que de son côté M.

que sa fille, âgée de 4 ans, s'était confiée à elle en lui disant, alors qu'elle l'essuyait aux toilettes : " tu le fais mieux que papa... il laisse plein de caca avec son zizi qu'il laisse dans ma moule