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3 360 résultats pour « Nicole LAPUENTE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Nicole, épouse G..., - XL... Michel, - XL... Pierre, - XL... Régis, - La MAISON DE RETRAITE DE BOURG-ARGENTAL, - F... Marc, - XM... Jean-Yves, - XM... Louis , - XM...

Source officielle

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CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Nicole, épouse M..., - YD... Laurent, - XK... Marcel , - YE... Christiane, - YF...

Source officielle
CC

cr

EAUX, en date du 21 juin 2005, qui, dans l'information suiviec/Patrick Y

6137263acd58014677423efa

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

Laurent, - X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0fec97cdc6046d47886f6c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100249

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

Lapuente-L. Y....

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f56

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

des libertés fondamentales, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Dominique X..., directeur divisionnaire, Laurent

Source officielle
CC

cr

61372644cd580146774243e4

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

Nicolas, - Y... Jean-Pierre, - Z... Joseph, - Z...

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a181526cdc6046d47388705

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Nicolas Rousse Lacordaire, M. Nicolas Galibert, M. Servan Lacire Délibéré le 14 avril 2026 par les mêmes juges.

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Laurent Mounier, demeurant Le Pont de Jonas, 87240 Ambazac, 85 / M. Didier Naneix, demeurant Le Puy Biby, 87400 Champnetery, 86 / M.

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233f7

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

du travail, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alexandre X... coupable du délit de travail dissimulé concernant Sandrine Y... et Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93685

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Sur la recevabilité des appels de Nicolas X... et Laurent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a97

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

• 2 071,03 € à Laurent Y... • 3 776,10 € à Nicolas Z... • 1 992,08 € à Joachim C... - condamner la S.A.

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Nicolas, I... Mario, J... Jean, K... Alain, L... Adrian, L... Grégoire, L... Nicolas, M... Liliane, de N... Renaud, O... Jehanne, P... Q..., R... Fabienne, S... Laurent, T... Régis, U... Michel, V...

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ecd

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

Michel X... aurait abattu Claude C... et aurait tendu l'arme à Laurent E... qui aurait également tiré sur la victime.

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantesc/Jean X

6137262ccd580146774237ee

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

l'existence d'une cellule du Nord chargée des attentats de Strasbourg et Vichy ainsi que de revendiquer l'ensemble des actions du groupe sans sigle ou des anonymes, les propos tenus par Joseph E... à Nicole

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa321

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edition et impression Combier, dont le siège est à Saint-Laurent

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008232921

Admin. suprême

15 avril 2005

15 avril 2005

Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008133442

Admin. suprême

18 décembre 2002

18 décembre 2002

et la SCP Jean-François Gaillard et Emmanuel X... sont condamnées à payer une somme de 3 800 euros à la SCP Nicole VALENTINIS-BASTARD et René VALENTINIS.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403339_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mesdames Valentine Fustier, Marie Lindauer, D Galibert, Bérangère Loiseau, Pascale Begue, Nicole Tahou, D Trevisan, Laure Bennassar, Laurence Ducellier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2cb

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

-D... ; que la soulte due par Nicole A... et Laurent D..., s'élève à 280 096 euros ; de condamner Nicole A... et Laurent D..., solidairement avec la Société A...

Source officielle