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5 805 résultats pour « Nierengarten-Maalem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722facd58014677403ef8

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

X..., alors, selon le moyen, que la société Fiduciaire Mallet, ayant poursuivi M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02916

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

J... en lui disant qu'il "faudra changer les malles pour le retour" et que c'est à "eux" de préparer les nouvelles malles, ne souhaitant pas laisser faire les " autres" ; il précisait qu'il fallait bien

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e68

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Abd El Malek, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de VERSAILLES, en date du 18 avril 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies de

Source officielle
CC

civ1

613723e1cd5801467740f64e

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) La Malle Poste, dont le siège

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422eb8

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

Y... se présenta ensuite à un second rendez-vous, et apporta une mallette contenant la somme réclamée ; que le prévenu lui remit un sac présumé contenir la somme à échanger, mais qui ne contenait que quatre

Source officielle
TJ

Référés

67804dd79c3ba90f51dc99cc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

N° RG 24/01438 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TD3X MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01438 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TD3X NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Marie-Cécile NIERENGARTEN-MAALEM à la

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd921b4c0f0debef27def12

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

Suivant déclaration du 12 mars 2018, SCI Malea a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CC

civ2

61372198cd580146773f516a

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

C..., son chef de chantier, et au Groupe des assurances nationales, assureur de l'Entreprise Malet ; Attendu que, pour retenir la responsabilité de l'Entreprise Malet en sa seule qualité de gardien du

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Q

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03080

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

ne produit aucun document permettant de justifier l'octroi des sommes qu'elle sollicite en réparation d'un préjudice, les objets strictement énoncés dans la poursuite : en l'espèce un tableau, une mallette

Source officielle
CC

comm

613721d5cd580146773f7e2e

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Henri Mallet

Source officielle
TJ

JAF Cab 8

679bfed643b3d977d8cd366b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Monsieur [K] [H], [I] [J] né le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 10] [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Marie-cécile NIERENGARTEN-MAALEM

Source officielle
CA

2ème chambre

63bfb39d5e2fbe7c90043a97

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

aux droits de Madame [W] [Z], décédée Représenté par Me Karen FAVAREL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [H] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marie-cécile NIERENGARTEN-MAALEM

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-54

droit de la concurrence

12 mars 2025

12 mars 2025

relative à la création d’une entreprise commune par les sociétés Malemo et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

61372297cd580146773fed47

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

que le signe déposé en l'espèce comme marque par elle constituait exclusivement la désignation nécessaire ou générique des articles d'horlogerie ou joaillerie, des instruments chronométriques, des malles

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f108

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Malek, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 9 avril 1996, qui l'a notamment condamné pour vols, vols et tentatives de vols aggravés, en état de récidive légale, à la peine de10 ans

Source officielle
CC

comm

613722e8cd5801467740308d

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

objet qu'un point de fait ; qu'en déduisant de son silence l'existence et la qualification d'un contrat de vente entre les parties obligeant la société Bernard X... automobiles à payer le prix des "mallettes

Source officielle
CC

comm

613722b9cd58014677400a0e

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

objet qu'un point de fait; qu'en déduisant de son silence l'existence, et la qualification, d'un contrat de vente entre les parties obligeant la société Garage Curi automobiles à payer le prix des "mallettes

Source officielle
CC

comm

613723cbcd5801467740e430

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

chacune un trou allongée (permettant d'insérer une boucle fixée sur la face avant dans laquelle peut se glisser une tringle) ; un couvercle en métal roulé venant se poser sur le roulé du corps de la malle

Source officielle
?

ADLC

ADLC:09-DCC-43

droit de la concurrence

14 septembre 2009

14 septembre 2009

relative à l'acquisition des sociétés Entreprise Malet et Entreprise Carceller par la société Spie batignolles SA.

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:11-DCC-198

droit de la concurrence

20 décembre 2011

20 décembre 2011

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Mallet par la société Pro-à-Pro Distribution SA

Résumé IA — à vérifier

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