Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
2 235 résultats pour « Notte-Forzy »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. L'épreuve écrite est anonyme et fait l'objet d'une double correction.
Article 4
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. L'épreuve écrite est anonyme et fait l'objet d'une double correction.
Article 6
Pour les épreuves faisant l'objet d'une correction automatique, telles qu'un questionnaire à choix multiples, la note attribuée automatiquement est vérifiée par le CIFMD. La note définitive est transmise au candidat par écrit.
Article 6
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu à l'article 4 ci-dessus. La note minimale requise est de 5 sur 20 pour chaque épreuve sauf :
Article 3
Les notes attribuées aux deux épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 6 sur 20 avant application des coefficients est éliminatoire.
Article 3
Les notes attribuées aux différentes épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 6 sur 20 avant application du coefficient est éliminatoire.
Article 2
Les notes attribuées aux différentes épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 5 sur 20 avant application du coefficient est éliminatoire.
Article 2
La note moyenne générale de l'examen de la mention complémentaire est calculée à partir des notes obtenues à l'ensemble des épreuves, affectées de leurs coefficients.
Article 5
La note attribuée en 2005 (au titre de l'année 2004) est fixée dans un intervalle de 6 à 10, par rapport à une note de référence de 8.
Article Annexe I
UV 2 MATIÈRES COEFFICIENTS NOTES Français 2 /20 Gestion (2) 3 /20 Total 1 /20 Epreuve écrite optionnelle d'anglais (3) 1 /20 Total 2 (total 1 + note obtenue à l'épreuve optionnelle) (4) /20 (2) Toute note inférieure à 5 sur 20 est
Article 2
La note d'une épreuve peut aussi résulter de la note de plusieurs modules; dans ce cas la note du module résulte d'un ou plusieurs contrôles certificatifs.
Article A21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 03 > 27
à la moyenne des notes des deux correcteurs. 2° Le relevé des notes attribuées pour chaque épreuve par les correcteurs ; 3° La liste de tous les candidats, avec les notes et le total des points obtenus pour chacun d'eux ; 4° La liste par ordre de mérite
Article 11
Une note globale de fin de scolarité est attribuée à chaque élève officier.
Article 6
Les notes attribuées aux différentes épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article 2
Les notes attribuées aux différentes épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article 7
; - plus de deux notes inférieures à 8 sur 20 en stage.
Article 9
; - plus de deux notes inférieures à 8 sur 20 en stage.
Article 8
; - plus de deux notes inférieures à 8 sur 20 en stage.
Article D334-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 49
La valeur de chacune des épreuves est exprimée par une note variant de 0 à 20, en points entiers. L'absence non justifiée à une épreuve que le candidat doit subir est sanctionnée par la note zéro.
Article 9
Lorsqu'un candidat n'a pas obtenu au domaine professionnel une note égale ou supérieure à 10, il conserve pendant cinq ans le bénéfice de la note égale ou supérieure à 10 obtenue à l'une des deux épreuves constitutives de ce domaine.
Page 2 · 2 235 résultats